Bureaux syndicaux

Bureau Syndical

Date de l’instance

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 22 mars 2024

  • 01_Remboursement par EPTB des frais d'évacuation des déchets liés aux manifesta…

  • 02_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion

  • 03_Modification du tableau des effectifs

  • 04_Projet photovoltaïque territorial en autoconsommation collective

  • 05_Eau potable Programme Re-Sources BVA Arnoult/Lucérat - AAC Landrais - Outil …

  • 06_Eau potable programme Re-Sources BVA Arnoult-Lucérat - Action foncière - LA …

  • 07_Eau potable Programme Re-Sources LANDRAIS - Action foncière - Périmètres de …

  • 08_Eau potable SAUJON captages de la Bourgeoisie B3 & B4 - Déclaration de projet

  • 09_Assainissement Non Collectif - Participation au financement de la charte ANC…

  • 10_Eau potable Extensions des réseaux - Liste 2024-2

  • 11_Eau potable Aménagements Liste 2024-2

  • 12_Eau potable Renouvellement de réseaux - Liste 2024-2

  • 13_Eau potable Appel à projets Agence Adour-Garonne pour travaux renouvellement…

  • 14_Eau potable SAUJON Programme structurant de sécurisation du Pays Royannais -…

  • 15_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…

  • 16_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…

  • 17_Assainissement Eaux Usées - Extensions - Liste 2024-2

  • 18_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-2

  • 19_Assainissement eaux usées - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-2