Actes administratifs

Actes administratifs | Eau17

• Bureau Syndical du 24 février 2026

  • 00 - Liste des délibérations
  • 01 - Marchés assurances Eau 17-RESE
  • 02 - Admission en non-valeur - créances éteintes
  • 03 - Tableau des effectifs
  • 04 - ACTUALISATION DES DIAGNOSTICS AMONT POUR 6 STATIONS D'EPURATION
  • 05 -Subventions pour la Campagne de mesures des PFAS
  • 06 - Reseau partenarial de suivi des pesticides 2026
  • 07 - Bancarisation des données 2026
  • 08 - Acquisition parcelle La clisse
  • 09 - Etude complémentaire St Laurent de la Prée 2026
  • 10 - Détection et géoréférencement des réseaux enterrés
  • 11 - Mise en production du forage Les Groies Bertin à Romegoux - Demande de sub…
  • 12 - EXT AEP Liste 2026-2
  • 13 - Aménagement AEP Liste 2026-2
  • 14 - Renouvellement des réseaux AEP Liste 2026-2
  • 15 - Construction de la station d’épuration de Fouras – marché canalisations CO…
  • 16 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de CLION
  • 17 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de MOSNAC
  • 18 - EXT Assainissement Collectif Liste 2026-2
  • 19 - Aménagement Assainissement Collectif Liste 2026-2
  • 20 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif Liste 2026-2
  • PROCES VEBAL DU BUREAU SYNDICAL DU 24 FEVRIER 2026

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 janvier 2026

  • 00 - Liste des délibérations
  • PROCES VERBAL DU BUREAU SUNDICAL DU 27 JANVIER 2026
  • 01-Avenant Dommage aux Biens
  • 02 - Attribution Véhicule de Fonction
  • 03 - Régime d'astreinte des agents de droit public Modification de la délibérat…
  • 04 - Régime d'astreinte des salariés de droit privé Modification de la délibér…
  • 05 - Admission_non_valeur_Ile de Ré nord et SAINTES_Eau Potable
  • 06 - Admission_non_valeur_Ile de Ré nord et SAINTES_Assainissement Collectif
  • 07 - ECHANGE MULTILATERAL LA CLISSE
  • 08 - Réplication de la démarche terres de sources
  • 09 - Contribuer à la gestion de la préservation de la ressource en eau sur le t…
  • 12 - Travaux de créations et renouvellement des réseaux deau potable et dassain…
  • 13 - Travaux de renouvellement renforcement et aménagement des réseaux d_eau po…
  • 14 - PROGRAMME D_EQUIPEMENTS DE RECHERCHE DE FUITES D_EAU POTABLE
  • 15 - Liste 2026-1 des Extensions AEP
  • 16 - Liste 2026-1 des Aménagements AEP
  • 17 - Liste 2026-1 des Renouvellements des réseaux AEP
  • 18 - Construction Nouvelle STEP_Fouras_Autorisation_Pdt_signer_marché_démopaysa…
  • 19 - Transfert des eaux traitées d'Aigrefeuille d'Aunis vers Salles sur Mer
  • 20 - ETUDE DE DIAGNOSTIC DU SYSTEME D_ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  • 21 - Liste 2026-1 des Extensions Assainissement
  • 22 - Liste 2026-1 des Aménagements assainissement
  • 23 - Liste 2026-1 des Réhabilitation des réseaux d'assainissement
  • 24 - Acquisition de véhicules légers et utilitaires en achat ou en location pou…

  Détails de l'instance

• COMITE SYNDICAL du 12 décembre 2025

  • 00 - Liste des délibérations
  • PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 14 NOVEMBRE 2025 SIGNE
  • 01- Approbation du PV du CS du 141125
  • 02 - Adhésion_ville_Surgères
  • 03 - Décisions Modificatives_Eau_Potable
  • 04 - Décisions Modificatives_Assainissement
  • 05 - Dotations_aux_provisions_risques_charges
  • 06 - Fixation calcul flux financiers entre les budgets
  • 07 - redevance_aep_2026
  • 08 - prix_littoral_2026
  • 09 - redevance_assainissement_2026
  • 12 - PFAC_2026
  • 13 - redevance_anc_2026
  • 14 - redevance_ass_2026 Surgères
  • 15 - redevance_aep_2026_Saintes
  • 16 - redevance_ass_2026 Saintes
  • 17 - matières_vidanges_2026
  • 18 - curage_réseaux_2026
  • 19 - ITV et contrôle d'étanchéité 2026
  • 20 - Maitrise d'Oeuvre_SPS_2026
  • 21 - Redevance occupation_ouvrages_17num_2026 et 2027
  • 22 - Redevance occupation_ouvrage_téléphonie_2026 et 2027
  • 23 - Redevance occupation terrain par antenne relais 2026 et 2027
  • 24 - Redevance antennes autres opérateurs 2026 et 2027
  • 25 - Bornes de puisage
  • 26 - Budget Primitif_2026_eau_potable
  • 27 - Budget Primitif_2026_assainissement
  • 28 - APCP_Eau_Potable
  • 29 - APCP_Assainissement
  • 30 - Tableau_effectifs
  • 31 - DSP_AEP_AC_Saintes_Est_Choix_delegataire
  • 32 - DSP_AEP_Ile_de_Re_Choix_delegataire
  • 33 - DSP_AC_Ile_de_Re_Choix_delegataire
  • 34 - RESE TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT 2026
  • 35 - RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026
  • 36 - RESE REDEVANCES PRELEVEMENT 2026
  • 37 - RESE TABLEAU DES POSTES 2026
  • 38 - RESE BUDGET PRIMITIF EAU POTABLE 2026
  • 39 - RESE BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2026
  • 10 - Redevance_performance_AEP_2026
  • 11 - Redevance_performance_AC_2026
  • 35-1 RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026
  • 35-2 RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026
  • 35-3 RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026

  Détails de l'instance

• CONSEIL D'EXPLOITATION RESE du 12 décembre 2025

  • Liste des délibérations du Conseil d'Exploitation RESE du 12 novembre 2025
  • 308 - AVIS CE POUR LE DOB RESE
  • 311 Marché de pompes eaux chargées RESE
  • 315 Marché de REALISATION DE PLATEFORMES ET DE CLOTURES DE PROTECTION POUR CIT…
  • 317 Marché de FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL RESE
  • 318 SAD POUR LES REPARATIONS SUR LES OUVRAGES EXPLOITES PAR LA RESE
  • 319 REMISE GRACIEUSE SURCONSOMMATION DOSSIER M.KELLY ET MME WILSON RESE
  • 320 ACCORD TRANSACTIONNEL M. COMPAIN ET LA RESE

  Détails de l'instance

• CONSEIL D'EXPLOITATION RESE du 4 décembre 2025

  • 00 - Liste des délibérations signée
  • 01 - MARCHE DE TRANSPORT ET COMPOSTAGE DES BOUES DE STATIONS DEPURATION
  • 02 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LEAU POTA…
  • 03 - MARCHE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PNEUMATIQUES POUR LE PARC A…
  • 04 - REMISE GRASIEUSE M SUDRE
  • 05 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 24 novembre 2025

  • 00 - Liste des délibérations signée
  • 01 - Admission en non-valeur budget assainissement Créances irrécouvrables
  • 02 - Adhésion au GIP GIGALIS (44)
  • 03 - Remise gracieuse pour surconsommation Mme LAFOND à Montlieu La Garde
  • 04 - Programmes Re-Sources 2026 Bassin versant de l'Arnoult Lucérat aire de l'a…
  • 05 - Programme Re-Sources Renouvellement de la filière Soja
  • 06 - Programme Re-Sources 2021 - 2026 BP 2026 COULONGE ST HIPPOLYTE
  • 07 - Demande de remise gracieuse ANC M. NATIEZ
  • 08 - AC à BDC pour les missions de levés Topographiques Géomètres et bornages
  • 09 - Programme structurant de sécurisation de l'alimentation en eau potable du …
  • 10 - Extensions des réseaux d'eau potable Liste 2025-7
  • 11 - Aménagement des réseaux d'eau potable Liste 2025-7
  • 12 - Renouvellement des réseaux d'eau potable Liste 2025-7
  • 13 - Etude du schéma directeur de valorisation des boues d'épuration
  • 14 - Etude de REUT de la STEP de St Georges des Coteaux
  • 15 - Etude de Diagnostic du système d'assainissement collectif de RETAUD
  • 25-11-16 - Extensions des réseaux d'assainissement Liste 2025-7
  • 17 - Aménagement des réseaux d'assainissement Liste 2025-7
  • 18 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement Liste 2025-7

  Détails de l'instance

• COMITE SYNDICAL du 14 novembre 2025

  • Liste des délibérations du Comité du 14 novembre 2025
  • procès verbal du Comité du 13 juin 2025
  • 01 - Approbation des PV des comités syndicaux du 160425 et du 130625
  • 02 - Décision Modificative n°1 Budget Eau Potable Eau 17
  • 03 - Décision Modificative n°1 Budget Assainissement Eau 17
  • 04 - AP/CP Budget Assainissement
  • 05 - Débat d'Orientation Budgétaire Eau 17
  • 05.1 - annexe rapport sur le débat_orientations_budgétaires_2025
  • 06 - Protection de la ressource feuille de route - dispositifs de protection re…
  • 07 - RESE - Décision Modificative n°1 Budget Eau Potable 2025
  • 08 - RESE Finances Débat d'Orientation Budgétaire
  • 09 - RESE - Tableau des effectifs 2026

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 13 octobre 2025

  • Liste des délibérations
  • 01 Admission en non valeur Budget eau
  • 02 Admission en non valeur Budget assainissement
  • 03 Demande de remise gracieuse de Mme Berchotteau et M Fontaine
  • 04 Extension des réseaux d'eau potable Liste 2025-6
  • 05 Aménagement d'eau potable Liste 2025-6
  • 06 Renouvellement des réseaux d'eau potable Liste 2025-6
  • 07 Maîtrise d'oeuvre relative à la construction de la nouvelle station dépurat…
  • 08 Extension des réseaux d'assainissement Liste 2025-6
  • 09 Aménagement assainissement Liste 2025-6
  • 10 REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT Liste 2025-6

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 22 septembre 2025

  • 00 - Liste des délibérations
  • 01 - Aides directes BV Arnoult Lucerat landrais 2025
  • 02 - Nouvelle dynamique GEO 17 + Convention
  • 03 - Accord-Cadre Travaux AUNIS SUD
  • 04 - Accord-Cadre Travaux Saintes /CARO
  • 05 - Accord-Cadre Travaux Saintes Cœur de Saintonge
  • 06 - Extensions de réseaux AEP – Programme 2025-5
  • 07 - Aménagements, déplacements et modifications de réseaux AEP – Programme 202…
  • 08 - Renouvellement des réseaux AEP – Programme 2025-5
  • 09 - Programme structurant de sécurisation de l’alimentation en eau potable du …
  • 10 - Programme d’équipements de recherche de fuites d’eau potable secteur Côtea…
  • 11 - Convention de partenariat pour MOE - ZI des Charriers Saintes
  • 12 - Sécurisation de l'usine de Diconche à Saintes
  • 13 - Extensions des réseaux EU – Programme 2025-5
  • 14 - Aménagements, déplacements et modifications de réseaux EU – Programme 2025…
  • 15 - Réhabilitation de réseaux EU – Programme 2025-5
  • 16 - Projet Aménagement de noues d'infiltration STEP NERE

  Détails de l'instance

• Bureau syndical du 7 juillet 2025

  • Liste des délibérations
  • 01 - Adhésion association AMORCE
  • 02 - Adhésion CANUT
  • 03 - Admission en non-valeur - budget assainissement - créances irrecouvrables
  • 04 - Remise gracieuse pour surconsommation M. ROUGIER et Mme SOURIS - SEMUSSAC
  • 05 - Remise gracieuse pour surconsommation M. KELLY et Mme WILSON - BRESDON
  • 06 - Demande remise gracieuse M. THENAUD Jean-Claude
  • 07 - Etudes géotechnique préalables lot 1 secteur Nord et lot 2 secteur Sud
  • 08 - Déplacement du poste de relevage de la pointe de la Fumée - FOURAS
  • 09 - Extension eau potable Liste 2025 - 4
  • 10 - Aménagement eau potable Liste 2025 - 4
  • 11 - Renouvellement eau potable Liste 2025 - 4
  • 12 - Extensions assainissement Liste 2025 - 4
  • 13 - Aménagement assainissement Liste 2025 - 4
  • 14 - Réhabilitation assainissement Liste 2025 - 4

  Détails de l'instance

• COMITE SYNDICAL du 13 juin 2025

  • Liste des délibérations
  • 00 - Approbation du procès verbal du Comité du 6 décembre 2024
  • 01 - Compte Administratif 2024 eau potable
  • 02 - Compte Administratif 2024 assainissement
  • 03 - Compte de Gestion 2024 eau potable
  • 04 - Compte de Gestion 2024 assainissement
  • 05 - Affection des résultats du Compte Administratif 2024 eau potable
  • 06 - Affection des résultats du Compte Administratif 2024 assainissement
  • 07 - Budget supplémentaire 2025 eau potable
  • 08 - Budget supplémentaire 2025 assainissement
  • 09 -Autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) budget assainiss…
  • 10 - Assainissement non collectif - fixation des tarifs 2026
  • 11 - Tableau des effectifs
  • 12 - RPQS eau potable et assainissement
  • 13 - Adhésion de la commune de Surgères à Eau 17 pour les compétences assainis…
  • 14 - Contrats de délégation des services publics d’assainissement collectif et…
  • 15 - RESE COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2024 EAU POTABLE
  • 16 - RESE COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2024 ASSAINISSEMENT COLLECT…
  • 17 - RESE AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 EN 2025
  • 18 - RESE BUDGET SUPPLEMENTAIRES EAU POTABLE 2025
  • 19 - RESE BUDGET SUPPLEMENTAIRES ASSAINISSEMENT 2025
  • Compte Rendu du Comité Syndical du 13 juin 2025

  Détails de l'instance

• CONSEIL D'EXPLOITATION RESE du 10 juin 2025

  • 00 - Liste des délibérations
  • 297 - RESE Admissions en non-valeur
  • 298 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL SCI LA GRENOUILLERE RESE - Eau 17
  • 299 -CONCILIATION CER - RESE
  • 300 - RESERVE OPERATIONNELLE
  • 301 - MARCHE POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE PRODUCTION D'EAU…
  • 302 - MARCHE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MOTEURS ET VARIATEURS DE POMPAGE EAUX T…

  Détails de l'instance