Actes administratifs
Actes administratifs | Eau17
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01-CAPTAGE LUCERAT AVIS SUR INSTALLATION ENROBES EUROVIA
- 02-CONVENTION PARTENARIAT CHARENTES TOURISME
- 03-AGENCE SAINTONGE ROMANE CENTRALE PV
- 04-CAPTAGE LUCERAT ACQUISITION FONCIERE
- 05-Re-Sources ARNOULT LUCERAT LANDRAIS 2025
- 06-MARCHE PRELEVEMENTS ANALYSES CONSULTATION
- 07-CONVENTION SAFER 2025-2029
- 08-REMISE GRACIEUSE ASTREINTE CONTROLE ANC
- 09-CHARTE ANC 2025
- 10-EXTENSIONS EAU POTABLE 2025-2
- 11-AMENAGEMENT EAU POTABLE 2025-2
- 12-RENOUVELLEMENT EAU POTABLE 2025-2
- 13-AMELIORATION USINE DICONCHE AVENANT SCE
- 14-EXTENSIONS ASSAINISSEMENT 2025-2
- 15-AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT 2025-2
- 16-RENOUVELLEMENT ASSAINISSEMENT 2025-2
- 17-UMDB AVENANT HUBER TECHNOLOGY
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01_Construction agence RESE Saintonge Romane à St Georges des Coteaux - Validat…
- 02_Coopération Décentralisée en République de Guinée - Convention avec Charente…
- 03_Admission en non valeurs - Budget assainissement - Créances irrécouvrables 1
- 04_Admission en non valeurs - Budget assainissement - Créances irrécouvrables 2
- 05_ Accompagnement, sensibilisation, protection ressource en eau - démarche de …
- 06_réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
- 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles - Qualité et quant…
- 08_Suivi qualité des nappes souterraines et superficielles - Recherche de moléc…
- 09_Admission en non-valeur - Eau potable - VEOLIA
- 10_Admission en non-valeur - Assainissement - VEOLIA
- 11_Extensions - Eau potable des réseaux - Liste 2025-1
- 12_Aménagement - Eau potable - Liste 2025-1
- 13_Renouvellement de réseaux - Eau potable - liste 2025-1
- 14_ACBC Travaux de création, renouvellement, renforcement et aménagements eau p…
- 15_Etudes géotechniques préalables - lot 1 secteur nord - Lancement de la consu…
- 16_LE CHAY - Mise en compatibilité du PLU - Avenant 1 à la convention de partic…
- 17_Extensions des réseaux - Assainissement liste 2025-1
- 18_Aménagements - Assainissement liste 2025-1
- 19_Réhabilitation des réseaux - Assainissement liste 2025-1
- 20_Travaux urgents de protection du cordon dunaire de la plage des Allassins Le…
- 21_Courcon diagnostic assainissement aides financières
- 22_St Jean Liversay diagnostic assainissement aides financières
- 23_St Savinien diagnostic assainissement aides financières
- 24_ Prestations entretien espaces verts consultation d'Eau 17 et de la RESE
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Comité Syndical du
- Liste des délibérations
- 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 15 novembre 2024
- 02_Décision Modificative 2024 n° 2 Eau potable
- 03_Décision Modificative 2024 n° 2 Assainissement
- 04_Dotation aux provisions pour risques et charges - Budget eau potable
- 05_Dotation aux provisions pour risques et charges - Budget assainissement
- 06_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et budget ann…
- 07_Montant de la redevance d'amortissement EAU POTABLE pour l'exercice 2025
- 08_Prix Littoral 2025
- 09_Montant de la redevance d'amortissement ASSAINISSEMENT COLLECTIF pour l'exer…
- 10_Redevance Performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
- 11_Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2…
- 12_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - tar…
- 13_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2025
- 14_Valeurs du coefficient de réduction de la redevance Eau Potable pour 2025
- 15_Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour l'exercice 2025 - V…
- 16_Montant de la redevance d'amortissement assainissement collectif pour l'exer…
- 17_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2025
- 18_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2025
- 19_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p…
- 20_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2025
- 21a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie…
- 21b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2025 et 2026
- 21c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé…
- 21d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - …
- 22_Modalités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ver…
- 23_Budget Primitif 2025 Eau potable
- 24_Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Budget Primit…
- 25_Budget Primitif 2025 Assainissement
- 26_Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Budget Primit…
- 27_Tableau des effectifs
- 28_Délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif …
- 29_Délégation de service public d'eau potable de l'ILE DE RE - Election des Mem…
- 30_Délégation du service public d'assainissement collectif de l'ILE DE RE - Ele…
- 31_Schéma d'alimentation en eau potable
- 32_Réalisation du diagnostic territorial
- 33_RESE - Budget primitif eau potable 2025
- 34_RESE - Budget Primitif Assainissement 2025
- 35_RESE - Tableau des effectifs 2025
- 36_RESE - Redevances Prélèvement 2025
- 37_RESE - Tarifs eau potable et assainissement collectif 2025
- 38_RESE - Tarifs travaux et prestations diverses 2025
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances irrécouvrables
- 02_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances éteintes
- 03_Prestation d'assurance Flotte automobiles et risques annexes pour les besoin…
- 04_Modification du tableau des effectifs
- 05_Participation employeur à la cotisation prévoyance des fonctionnaires territ…
- 06_Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées …
- 07_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
- 08_Fourniture et livraison de titres restaurant - Avenant n° 2 au marché PLUXEE…
- 09_Commune de THORS - Acquisition de terrain
- 10_Commune de CHARRON - Convention de servitude de passage
- 11_Astreinte au paiement de la somme équivalente à la redevance de contrôle de …
- 12_Remise gracieuse pour surconsommation
- 13_Programme Re-Sources Adhésion à l'Association Chanvre Nouvelle Aquitaine
- 14_Programmes Re-Sources 2022-2026 Bassin versant Arnoult-Lucérat - Convention …
- 14a_Programmes Re-Sources 2025 - Bassin versant de l'Arnoult-Lucérat
- 15_Programmes Re-Sources 2021-2026 Coulonge-St-Hippolyte - Avenant à la convent…
- 16_Projet de convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat technique et fi…
- 17_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024/6
- 18_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-6
- 19_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-6
- 20_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-6
- 21_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-6
- 22_Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées - Liste 2024-6
- 23_Dévoiement du réseau d'assainissement collectif pour le futur LIDL rue de Vo…
- 24_Projet de transfert des eaux traitées des stations d'épuration de Saint Troj…
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Comité Syndical du
- Liste des délibérations
- Procès verbal de la réunion du comité du 14 juin 2024
- 01_Approbation du Procès-Verbal du comité du 14 juin 2024
- 02_Décision modificative 1 - Budget eau potable 2024
- 03_Décision modificative 1 - Budget assainissement 2024
- 04_Débat d'Orientations Budgétaires
- 05_DSP eau potable et assainissement collectif périmètre SAINTES EST - Lancemen…
- 06_DSP eau potable et assainissement collectif périmètre SAINTES EST - Dépôt de…
- 07_DSP eau potable périmètre ILE DE RE - Lancement de la procédure
- 08_DSP eau potable périmètre ILE DE RE - Dépôt des listes
- 09_DSP assainissement collectif périmètre ILE DE RE - Lancement de la consultat…
- 10_DSP assainissement collectif périmètre ILE DE RE - Dépôt des listes
- 11_Contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau potabl…
- 12_RESE Décision modificative 1 budget eau potable 2024
- 13_RESE Débat d'Orientations Budgétaires
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01 - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestio…
- 02 - Prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les bes…
- 03 - Contribution financière ADIL 17 - Année 2024
- 04 - Programme Re-Sources 2025-2029 - Aire d'alimentation du captage "Toutvent"…
- 05 - Contribuer à la gestion et la préservation de la ressource en eau - Conven…
- 06 - Contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource en eau - Conv…
- 07 - Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-5
- 08 - Eau potable - Aménagements - Liste 2024-5
- 09 - Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-5
- 10 - Programme structurant de sécurisation en eau potable - Entités hydraulique…
- 11 - ACBC renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'eau et d'…
- 12 - ACBC Travaux renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'e…
- 13 - Assainissement Extensions de réseaux Liste 2024-5
- 14 - Assainissement Aménagement Liste 2024-5
- 15 - Assainissement Réhabilitation des réseaux Liste 2024-5
- 16 - Construction de la nouvelle station d'épuration de FOURAS et création d'un…
- 17 - Candidature au programme d'accélération de la réutilisation des eaux trait…
- 18 - Prélèvements et analyses eaux claires, eaux résiduaires, sols/reliquats az…
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01_Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH
- 02_SAINTES - Captage de Lucérat - Acquisitions foncières
- 03_SAINTES captage de Lucérat - Acquisitions foncières et Safer
- 04_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Dossiers aides directes aux…
- 05_Eau potable - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
- 06_Eau potable - Aménagement de réseaux- Liste 2024-4
- 07_Eau potable - Renouvellement de réseaux - Liste 2024-4
- 08_Controles de compactage - Accord cadre à bons de commande - secteurs Nord et…
- 09_Assainissement - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
- 10_Assainissement - Aménagements de réseaux - Liste 2024-4
- 11_Assainissement - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-4
- 12_BUSSAC-FORET - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Aides finan…
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Comité Syndical du
- Liste des délibérations
- 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 8 décembre 2023
- 02_Del Election d'un membre du bureau syndical
- 03 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Seudre
- 04 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Boutonne
- 05 - Compte Administratif 2023 - Eau potable
- 06 - Compte de Gestion 2023 Eau potable
- 07 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 Eau potable
- 08 - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
- 09 - Budget Supplémentaire 2024 Eau potable - AP/CP
- 10 - Compte Administratif 2023 Assainissement
- 11 - Compte de Gestion 2023 Assainissement
- 12 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Assainissement
- 13 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement
- 14 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement - AP/CP
- 15 - Assainissement Non Collectif - Fixation des tarifs 2025
- 16 - Tableau des effectifs
- 17 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau potabl…
- 18 - Publication des actes sous forme électronique
- 19 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 eau potable
- 20 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 assainissement colle…
- 21 - RESE - Affectation des résultats de l'exercice 2023 en 2024
- 22 - RESE - Décision modificative n° 1 - Budget assainissement 2024
- 23 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
- 24 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Assainissement
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