Actes administratifs

Actes administratifs | Eau17

• CONSEIL D'EXPLOITATION RESE du 10 juin 2025

  • 00 - Liste des délibérations
  • 297 - RESE Admissions en non-valeur
  • 298 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL SCI LA GRENOUILLERE RESE - Eau 17
  • 299 -CONCILIATION CER - RESE
  • 300 - RESERVE OPERATIONNELLE
  • 301 - MARCHE POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE PRODUCTION D'EAU…
  • 302 - MARCHE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MOTEURS ET VARIATEURS DE POMPAGE EAUX T…

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 2 décembre 2024

  • Liste des délibérations du conseil d'exploitation
  • 286_Marché travaux agence RESE AUNIS
  • 293_Admissions en non-valeurs

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 6 novembre 2024

  • Liste des délibérations
  • PV de la réunion précédente du 7 juin 2024
  • 281_Marché public Travaux de terrassement
  • 282_Marché public matériels et fournitures électriques
  • 283_Marché public pour curage, transfert et épandage des boues

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 7 juin 2024

  • Liste des délibérations
  • 270 - Admissions en non valeur
  • 271 - Marché public - Fourniture de regards à compteurs d'eau
  • 272 - Marché public - Fourniture robinetterie et fontainerie
  • 273 - Recours gracieux sur pénalités
  • 274 - Soutien à l'association France Afrik - Don de matériels de robinetterie

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 6 mars 2024

  • Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 6 mars 2024
  • Marché public - Armoires électriques

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 29 novembre 2023

  • Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 29 novembre 2023
  • Admission en non valeurs
  • Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
  • Projet de modification de l'emploi de directeur de la RESE
  • Projet de RIFSEEP du directeur de la RESE

  Détails de l'instance