Conseils d'exploitation de la RESE

Conseil d'Exploitation

Date de l’instance 29 novembre 2023

Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 29 novembre 2023
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Admission en non valeurs
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Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
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Projet de modification de l'emploi de directeur de la RESE
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Projet de RIFSEEP du directeur de la RESE
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