Actes administratifs

Actes administratifs | Eau17

• Bureau Syndical du 14 mars 2025

  • Liste des délibérations
  • 01-CAPTAGE LUCERAT AVIS SUR INSTALLATION ENROBES EUROVIA
  • 02-CONVENTION PARTENARIAT CHARENTES TOURISME
  • 03-AGENCE SAINTONGE ROMANE CENTRALE PV
  • 04-CAPTAGE LUCERAT ACQUISITION FONCIERE
  • 05-Re-Sources ARNOULT LUCERAT LANDRAIS 2025
  • 06-MARCHE PRELEVEMENTS ANALYSES CONSULTATION
  • 07-CONVENTION SAFER 2025-2029
  • 08-REMISE GRACIEUSE ASTREINTE CONTROLE ANC
  • 09-CHARTE ANC 2025
  • 10-EXTENSIONS EAU POTABLE 2025-2
  • 11-AMENAGEMENT EAU POTABLE 2025-2
  • 12-RENOUVELLEMENT EAU POTABLE 2025-2
  • 13-AMELIORATION USINE DICONCHE AVENANT SCE
  • 14-EXTENSIONS ASSAINISSEMENT 2025-2
  • 15-AMENAGEMENT ASSAINISSEMENT 2025-2
  • 16-RENOUVELLEMENT ASSAINISSEMENT 2025-2
  • 17-UMDB AVENANT HUBER TECHNOLOGY

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 janvier 2025

  • Liste des délibérations
  • 01_Construction agence RESE Saintonge Romane à St Georges des Coteaux - Validat…
  • 02_Coopération Décentralisée en République de Guinée - Convention avec Charente…
  • 03_Admission en non valeurs - Budget assainissement - Créances irrécouvrables 1
  • 04_Admission en non valeurs - Budget assainissement - Créances irrécouvrables 2
  • 05_ Accompagnement, sensibilisation, protection ressource en eau - démarche de …
  • 06_réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
  • 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles - Qualité et quant…
  • 08_Suivi qualité des nappes souterraines et superficielles - Recherche de moléc…
  • 09_Admission en non-valeur - Eau potable - VEOLIA
  • 10_Admission en non-valeur - Assainissement - VEOLIA
  • 11_Extensions - Eau potable des réseaux - Liste 2025-1
  • 12_Aménagement - Eau potable - Liste 2025-1
  • 13_Renouvellement de réseaux - Eau potable - liste 2025-1
  • 14_ACBC Travaux de création, renouvellement, renforcement et aménagements eau p…
  • 15_Etudes géotechniques préalables - lot 1 secteur nord - Lancement de la consu…
  • 16_LE CHAY - Mise en compatibilité du PLU - Avenant 1 à la convention de partic…
  • 17_Extensions des réseaux - Assainissement liste 2025-1
  • 18_Aménagements - Assainissement liste 2025-1
  • 19_Réhabilitation des réseaux - Assainissement liste 2025-1
  • 20_Travaux urgents de protection du cordon dunaire de la plage des Allassins Le…
  • 21_Courcon diagnostic assainissement aides financières
  • 22_St Jean Liversay diagnostic assainissement aides financières
  • 23_St Savinien diagnostic assainissement aides financières
  • 24_ Prestations entretien espaces verts consultation d'Eau 17 et de la RESE

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 25 novembre 2024

  • Liste des délibérations
  • 01_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances irrécouvrables
  • 02_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances éteintes
  • 03_Prestation d'assurance Flotte automobiles et risques annexes pour les besoin…
  • 04_Modification du tableau des effectifs
  • 05_Participation employeur à la cotisation prévoyance des fonctionnaires territ…
  • 06_Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées …
  • 07_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
  • 08_Fourniture et livraison de titres restaurant - Avenant n° 2 au marché PLUXEE…
  • 09_Commune de THORS - Acquisition de terrain
  • 10_Commune de CHARRON - Convention de servitude de passage
  • 11_Astreinte au paiement de la somme équivalente à la redevance de contrôle de …
  • 12_Remise gracieuse pour surconsommation
  • 13_Programme Re-Sources Adhésion à l'Association Chanvre Nouvelle Aquitaine
  • 14_Programmes Re-Sources 2022-2026 Bassin versant Arnoult-Lucérat - Convention …
  • 14a_Programmes Re-Sources 2025 - Bassin versant de l'Arnoult-Lucérat
  • 15_Programmes Re-Sources 2021-2026 Coulonge-St-Hippolyte - Avenant à la convent…
  • 16_Projet de convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat technique et fi…
  • 17_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024/6
  • 18_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-6
  • 19_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-6
  • 20_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-6
  • 21_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-6
  • 22_Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées - Liste 2024-6
  • 23_Dévoiement du réseau d'assainissement collectif pour le futur LIDL rue de Vo…
  • 24_Projet de transfert des eaux traitées des stations d'épuration de Saint Troj…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 septembre 2024

  • Liste des délibérations
  • 01 - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestio…
  • 02 - Prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les bes…
  • 03 - Contribution financière ADIL 17 - Année 2024
  • 04 - Programme Re-Sources 2025-2029 - Aire d'alimentation du captage "Toutvent"…
  • 05 - Contribuer à la gestion et la préservation de la ressource en eau - Conven…
  • 06 - Contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource en eau - Conv…
  • 07 - Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-5
  • 08 - Eau potable - Aménagements - Liste 2024-5
  • 09 - Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-5
  • 10 - Programme structurant de sécurisation en eau potable - Entités hydraulique…
  • 11 - ACBC renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'eau et d'…
  • 12 - ACBC Travaux renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'e…
  • 13 - Assainissement Extensions de réseaux Liste 2024-5
  • 14 - Assainissement Aménagement Liste 2024-5
  • 15 - Assainissement Réhabilitation des réseaux Liste 2024-5
  • 16 - Construction de la nouvelle station d'épuration de FOURAS et création d'un…
  • 17 - Candidature au programme d'accélération de la réutilisation des eaux trait…
  • 18 - Prélèvements et analyses eaux claires, eaux résiduaires, sols/reliquats az…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 8 juillet 2024

  • Liste des délibérations
  • 01_Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH
  • 02_SAINTES - Captage de Lucérat - Acquisitions foncières
  • 03_SAINTES captage de Lucérat - Acquisitions foncières et Safer
  • 04_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Dossiers aides directes aux…
  • 05_Eau potable - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
  • 06_Eau potable - Aménagement de réseaux- Liste 2024-4
  • 07_Eau potable - Renouvellement de réseaux - Liste 2024-4
  • 08_Controles de compactage - Accord cadre à bons de commande - secteurs Nord et…
  • 09_Assainissement - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
  • 10_Assainissement - Aménagements de réseaux - Liste 2024-4
  • 11_Assainissement - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-4
  • 12_BUSSAC-FORET - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Aides finan…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 mai 2024

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 27 mai 2024
  • 01_Marché de fourniture et livraison de titres restaurant Eau 17/RESE
  • 02_THENAC Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux pour l'instal…
  • 03_Programmes Re-Sources - Mise en place d'un groupement de commande entre plus…
  • 04_Programme Re-Sources Bassin Versant ARNOULT-LUCERAT - Action foncière - Acqu…
  • 05_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Contribuer à la gestion et …
  • 06_Réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
  • 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles destinées à l'eau …
  • 08_Politique SIG départementale - Convention de participation financière
  • 09_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
  • 10_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-3
  • 11_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-3
  • 12_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
  • 13_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-3
  • 14_Assainissement - Réhabilitation des réseaux - Liste 2024-3
  • 15_LUSSANT - Extension de la station d'épuration - Demande de subventions
  • 16_PONS - Travaux d'optimisation de la station d'épuration - Aides financières
  • 17_SAINTES - Dévoiement du réseau d'assainissement collectif rue de Voiville - …
  • 18_SAINTES - Travaux de desserte en assainissement de l'impasse Peny - Conventi…
  • 19_SAINTES - Travaux de déraccordement des eaux pluviales du parking du siège d…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 22 mars 2024

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 22 mars 2024
  • 01_Remboursement par EPTB des frais d'évacuation des déchets liés aux manifesta…
  • 02_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion
  • 03_Modification du tableau des effectifs
  • 04_Projet photovoltaïque territorial en autoconsommation collective
  • 05_Eau potable Programme Re-Sources BVA Arnoult/Lucérat - AAC Landrais - Outil …
  • 06_Eau potable programme Re-Sources BVA Arnoult-Lucérat - Action foncière - LA …
  • 07_Eau potable Programme Re-Sources LANDRAIS - Action foncière - Périmètres de …
  • 08_Eau potable SAUJON captages de la Bourgeoisie B3 & B4 - Déclaration de projet
  • 09_Assainissement Non Collectif - Participation au financement de la charte ANC…
  • 10_Eau potable Extensions des réseaux - Liste 2024-2
  • 11_Eau potable Aménagements Liste 2024-2
  • 12_Eau potable Renouvellement de réseaux - Liste 2024-2
  • 13_Eau potable Appel à projets Agence Adour-Garonne pour travaux renouvellement…
  • 14_Eau potable SAUJON Programme structurant de sécurisation du Pays Royannais -…
  • 15_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
  • 16_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
  • 17_Assainissement Eaux Usées - Extensions - Liste 2024-2
  • 18_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-2
  • 19_Assainissement eaux usées - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-2

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 22 janvier 2024

  • Liste des délibérations du Bureau du 22 janvier 2024
  • 01_Budget assainissement - Créances éteintes
  • 02_Achat véhicules Eau 17_RESE Lancement de la consultation
  • 03_Participation à la Prévoyance des fonctionnaires territoriaux
  • 04_Eau Programme Re-Sources Arnoult-Lucérat-Landrais Outil de suivi des actions
  • 05_Captage Lucérat - acquisitions foncières pour la protection de la ressource
  • 06_Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
  • 07_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
  • 08_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-1
  • 09_Renouvellement des réseaux d'eau potable - Liste 2024-1
  • 10_Appel à projets Plan Eau 2023-2024 de l'Agence Adour-Garonne - Renouvellemen…
  • 11_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
  • 12_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-1
  • 13_Réhabilitation des réseaux d'assainissement - Liste 2024-1
  • 14_AUMAGNE Assainissement collectif et renouvellement eau potable - Aides finan…
  • 15_BREUIL MAGNE - Renforcement de la capacité de la station d'épuration - Progr…
  • 16_LES EGLISES D'ARGENTEUIL - Assainissement village de Pouzou - 5e tranche - A…
  • 17_MARSAIS - Assainissement - 2e phase - 1ère tranche de réseau - Demande de su…
  • 18_MAZERAY - Assainissement et renouvellement eau potable - Aides financières
  • 19_BEAUVAIS SUR MATHA - Etude de diagnostic du système d'assainissement collect…
  • 20_BERNAY-ST-MARTIN - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif…
  • 21_BEURLAY - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides …
  • 22_BOUHET - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides f…

  Détails de l'instance