Bureaux syndicaux

Bureau Syndical

Date de l’instance 9 juillet 2026

00 - Liste des délibérations
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01 - PARTENARIAT CHARENTES TOURISME et la FDFPA 17
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02 - CONVENTION Eau 17/ENVIE17
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03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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04 - AUGMENTATION VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT
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05 - ADHESION ASSOCIATION GRAIE
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06 - Admission en non-valeur SAUR/CER/SEPRA AEP
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07-Admission en non-valeur SAUR/CER AC
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08 - Approbation des conventions d'occupations traversées avec SNCF Réseaux
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09 - Modélisation 3D du canal Venturi de la STEP d'ARS EN RE
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10 - Subvention_Regularisation_REUT_TonnayBoutonne
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11 - Subvention_Télérelève gros producteurs Oléron
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12 - Phase administrative Romegoux les groies de Bertin et Ballans
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13 - Programme d'actions Re-Sources Arnoult/Lucérat et Tout Vent à Landrais - A…
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14 - Convention de reversion OCEALIA
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15 Entretien des espaces verts de l'ancien captage d'eau potable de Biron
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16 - Acquisition parcelles captage de Lucérat
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17 - Géo17 contrat de prestations de services 2026
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20 - Participation d’Eau 17 au financement de la Charte Assainissement Individu…
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21- Liste n°3 des Extensions AEP 2026
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22 - Liste n°3 des Aménagements AEP 2026
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23 - Liste n°3 des Renouvellement des Réseaux AEP 2026
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24 - Marché de fourniture de deux unités mobiles de déshydratation des boues
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25 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de Champagne De…
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26 - Liste n°3 des Extensions AC 2026
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27 - Liste n°3 des Aménagements AC 2026
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28 - Liste n°3 des Renouvellement des Réseaux AC 2026
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29 - AC Mono attributaire à bons de commandes traaux réseaux eau potable et ass…
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30 - Mise à niveau d'accessoires de réseau travaux routiers du département
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00 - Liste des délibérations

01 - PARTENARIAT CHARENTES TOURISME et la FDFPA 17

02 - CONVENTION Eau 17/ENVIE17

03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

04 - AUGMENTATION VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT

05 - ADHESION ASSOCIATION GRAIE

06 - Admission en non-valeur SAUR/CER/SEPRA AEP

07-Admission en non-valeur SAUR/CER AC

08 - Approbation des conventions d'occupations traversées avec SNCF Réseaux

09 - Modélisation 3D du canal Venturi de la STEP d'ARS EN RE

10 - Subvention_Regularisation_REUT_TonnayBoutonne

11 - Subvention_Télérelève gros producteurs Oléron

12 - Phase administrative Romegoux les groies de Bertin et Ballans

13 - Programme d'actions Re-Sources Arnoult/Lucérat et Tout Vent à Landrais - A…

14 - Convention de reversion OCEALIA

15 Entretien des espaces verts de l'ancien captage d'eau potable de Biron

16 - Acquisition parcelles captage de Lucérat

17 - Géo17 contrat de prestations de services 2026

20 - Participation d’Eau 17 au financement de la Charte Assainissement Individu…

21- Liste n°3 des Extensions AEP 2026

22 - Liste n°3 des Aménagements AEP 2026

23 - Liste n°3 des Renouvellement des Réseaux AEP 2026

24 - Marché de fourniture de deux unités mobiles de déshydratation des boues

25 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de Champagne De…

26 - Liste n°3 des Extensions AC 2026

27 - Liste n°3 des Aménagements AC 2026

28 - Liste n°3 des Renouvellement des Réseaux AC 2026

29 - AC Mono attributaire à bons de commandes traaux réseaux eau potable et ass…

30 - Mise à niveau d'accessoires de réseau travaux routiers du département