Bureaux syndicaux

Bureau Syndical

Date de l’instance

  • 01_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances irrécouvrables

  • 02_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances éteintes

  • 03_Prestation d'assurance Flotte automobiles et risques annexes pour les besoin…

  • 04_Modification du tableau des effectifs

  • 05_Participation employeur à la cotisation prévoyance des fonctionnaires territ…

  • 06_Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées …

  • 07_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion

  • 08_Fourniture et livraison de titres restaurant - Avenant n° 2 au marché PLUXEE…

  • 09_Commune de THORS - Acquisition de terrain

  • 10_Commune de CHARRON - Convention de servitude de passage

  • 11_Astreinte au paiement de la somme équivalente à la redevance de contrôle de …

  • 12_Remise gracieuse pour surconsommation

  • 13_Programme Re-Sources Adhésion à l'Association Chanvre Nouvelle Aquitaine

  • 14_Programmes Re-Sources 2022-2026 Bassin versant Arnoult-Lucérat - Convention …

  • 14a_Programmes Re-Sources 2025 - Bassin versant de l'Arnoult-Lucérat

  • 15_Programmes Re-Sources 2021-2026 Coulonge-St-Hippolyte - Avenant à la convent…

  • 16_Projet de convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat technique et fi…

  • 17_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024/6

  • 18_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-6

  • 19_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-6

  • 20_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-6

  • 21_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-6

  • 22_Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées - Liste 2024-6

  • 23_Dévoiement du réseau d'assainissement collectif pour le futur LIDL rue de Vo…

  • 24_Projet de transfert des eaux traitées des stations d'épuration de Saint Troj…