Bureaux syndicaux

Bureau Syndical

Date de l’instance

  • 01-Avenant Dommage aux Biens

  • 02 - Attribution Véhicule de Fonction

  • 03 - Régime d'astreinte des agents de droit public Modification de la délibérat…

  • 04 - Régime d'astreinte des salariés de droit privé Modification de la délibér…

  • 05 - Admission_non_valeur_Ile de Ré nord et SAINTES_Eau Potable

  • 06 - Admission_non_valeur_Ile de Ré nord et SAINTES_Assainissement Collectif

  • 07 - ECHANGE MULTILATERAL LA CLISSE

  • 08 - Réplication de la démarche terres de sources

  • 09 - Contribuer à la gestion de la préservation de la ressource en eau sur le t…

  • 12 - Travaux de créations et renouvellement des réseaux deau potable et dassain…

  • 13 - Travaux de renouvellement renforcement et aménagement des réseaux d_eau po…

  • 14 - PROGRAMME D_EQUIPEMENTS DE RECHERCHE DE FUITES D_EAU POTABLE

  • 15 - Liste 2026-1 des Extensions AEP

  • 16 - Liste 2026-1 des Aménagements AEP

  • 17 - Liste 2026-1 des Renouvellements des réseaux AEP

  • 18 - Construction Nouvelle STEP_Fouras_Autorisation_Pdt_signer_marché_démopaysa…

  • 19 - Transfert des eaux traitées d'Aigrefeuille d'Aunis vers Salles sur Mer

  • 20 - ETUDE DE DIAGNOSTIC DU SYSTEME D_ASSAINISSEMENT COLLECTIF

  • 21 - Liste 2026-1 des Extensions Assainissement

  • 22 - Liste 2026-1 des Aménagements assainissement

  • 23 - Liste 2026-1 des Réhabilitation des réseaux d'assainissement

  • 24 - Acquisition de véhicules légers et utilitaires en achat ou en location pou…