Comités syndicaux

COMITE SYNDICAL

Date de l’instance 5 juin 2026

01 - ELECTION DU PRESIDENT d'Eau 17
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02 - Composition du Bureau
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03 - Election des VP
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04 - Election des Membres du BS
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05 - Désignation membres Conseil Exploitation
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06 - Charte de l'élu local
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07 - Election de la CAO
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08 - Délégation Compétences au PDT
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09 - Délégation Compétences au BS
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10 - Délégation du comité au Pdt attributions relevant RESE
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11 - Délégations du Comité au Conseil d'Exploitation
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12 - Indemnités PDT et VP
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RAPPORTS DES VOTES
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13 - PV ELECTION PDT, VP, MEMBRES BUREAU
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