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Bureaux syndicaux
Bureau Syndical
Date de l’instance
22 janvier 2024
Liste des délibérations du Bureau du 22 janvier 2024
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01_Budget assainissement - Créances éteintes
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02_Achat véhicules Eau 17_RESE Lancement de la consultation
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03_Participation à la Prévoyance des fonctionnaires territoriaux
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04_Eau Programme Re-Sources Arnoult-Lucérat-Landrais Outil de suivi des actions
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05_Captage Lucérat - acquisitions foncières pour la protection de la ressource
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06_Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
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07_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
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08_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-1
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09_Renouvellement des réseaux d'eau potable - Liste 2024-1
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10_Appel à projets Plan Eau 2023-2024 de l'Agence Adour-Garonne - Renouvellemen…
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11_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
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12_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-1
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13_Réhabilitation des réseaux d'assainissement - Liste 2024-1
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14_AUMAGNE Assainissement collectif et renouvellement eau potable - Aides finan…
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15_BREUIL MAGNE - Renforcement de la capacité de la station d'épuration - Progr…
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16_LES EGLISES D'ARGENTEUIL - Assainissement village de Pouzou - 5e tranche - A…
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17_MARSAIS - Assainissement - 2e phase - 1ère tranche de réseau - Demande de su…
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18_MAZERAY - Assainissement et renouvellement eau potable - Aides financières
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19_BEAUVAIS SUR MATHA - Etude de diagnostic du système d'assainissement collect…
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20_BERNAY-ST-MARTIN - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif…
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21_BEURLAY - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides …
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22_BOUHET - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides f…
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