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Comité Syndical
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Comités syndicaux
Comité Syndical
Date de l’instance
14 juin 2024
Liste des délibérations
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01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 8 décembre 2023
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02_Del Election d'un membre du bureau syndical
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03 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Seudre
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04 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Boutonne
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05 - Compte Administratif 2023 - Eau potable
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06 - Compte de Gestion 2023 Eau potable
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07 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 Eau potable
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08 - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
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09 - Budget Supplémentaire 2024 Eau potable - AP/CP
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10 - Compte Administratif 2023 Assainissement
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11 - Compte de Gestion 2023 Assainissement
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12 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Assainissement
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13 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement
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14 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement - AP/CP
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15 - Assainissement Non Collectif - Fixation des tarifs 2025
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16 - Tableau des effectifs
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17 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau potabl…
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18 - Publication des actes sous forme électronique
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19 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 eau potable
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20 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 assainissement colle…
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21 - RESE - Affectation des résultats de l'exercice 2023 en 2024
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22 - RESE - Décision modificative n° 1 - Budget assainissement 2024
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23 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
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24 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Assainissement
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