Comités syndicaux

Comité Syndical

Date de l’instance

  • 02_Décision Modificative 2024 n° 2 Eau potable

  • 03_Décision Modificative 2024 n° 2 Assainissement

  • 04_Dotation aux provisions pour risques et charges - Budget eau potable

  • 05_Dotation aux provisions pour risques et charges - Budget assainissement

  • 06_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et budget ann…

  • 07_Montant de la redevance d'amortissement EAU POTABLE pour l'exercice 2025

  • 08_Prix Littoral 2025

  • 09_Montant de la redevance d'amortissement ASSAINISSEMENT COLLECTIF pour l'exer…

  • 10_Redevance Performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

  • 11_Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2…

  • 12_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - tar…

  • 13_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2025

  • 14_Valeurs du coefficient de réduction de la redevance Eau Potable pour 2025

  • 15_Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour l'exercice 2025 - V…

  • 16_Montant de la redevance d'amortissement assainissement collectif pour l'exer…

  • 17_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2025

  • 18_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2025

  • 19_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p…

  • 20_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2025

  • 21a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie…

  • 21b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2025 et 2026

  • 21c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé…

  • 21d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - …

  • 22_Modalités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ver…

  • 23_Budget Primitif 2025 Eau potable

  • 24_Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Budget Primit…

  • 25_Budget Primitif 2025 Assainissement

  • 26_Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Budget Primit…

  • 27_Tableau des effectifs

  • 28_Délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif …

  • 29_Délégation de service public d'eau potable de l'ILE DE RE - Election des Mem…

  • 30_Délégation du service public d'assainissement collectif de l'ILE DE RE - Ele…

  • 31_Schéma d'alimentation en eau potable

  • 32_Réalisation du diagnostic territorial

  • 33_RESE - Budget primitif eau potable 2025

  • 34_RESE - Budget Primitif Assainissement 2025

  • 35_RESE - Tableau des effectifs 2025

  • 36_RESE - Redevances Prélèvement 2025

  • 37_RESE - Tarifs eau potable et assainissement collectif 2025

  • 38_RESE - Tarifs travaux et prestations diverses 2025