Actes administratifs
Actes administratifs | Eau17
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances irrécouvrables
- 02_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances éteintes
- 03_Prestation d'assurance Flotte automobiles et risques annexes pour les besoin…
- 04_Modification du tableau des effectifs
- 05_Participation employeur à la cotisation prévoyance des fonctionnaires territ…
- 06_Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées …
- 07_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
- 08_Fourniture et livraison de titres restaurant - Avenant n° 2 au marché PLUXEE…
- 09_Commune de THORS - Acquisition de terrain
- 10_Commune de CHARRON - Convention de servitude de passage
- 11_Astreinte au paiement de la somme équivalente à la redevance de contrôle de …
- 12_Remise gracieuse pour surconsommation
- 13_Programme Re-Sources Adhésion à l'Association Chanvre Nouvelle Aquitaine
- 14_Programmes Re-Sources 2022-2026 Bassin versant Arnoult-Lucérat - Convention …
- 14a_Programmes Re-Sources 2025 - Bassin versant de l'Arnoult-Lucérat
- 15_Programmes Re-Sources 2021-2026 Coulonge-St-Hippolyte - Avenant à la convent…
- 16_Projet de convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat technique et fi…
- 17_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024/6
- 18_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-6
- 19_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-6
- 20_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-6
- 21_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-6
- 22_Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées - Liste 2024-6
- 23_Dévoiement du réseau d'assainissement collectif pour le futur LIDL rue de Vo…
- 24_Projet de transfert des eaux traitées des stations d'épuration de Saint Troj…
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Comité Syndical du
- Liste des délibérations
- Procès verbal de la réunion du comité du 14 juin 2024
- 01_Approbation du Procès-Verbal du comité du 14 juin 2024
- 02_Décision modificative 1 - Budget eau potable 2024
- 03_Décision modificative 1 - Budget assainissement 2024
- 04_Débat d'Orientations Budgétaires
- 05_DSP eau potable et assainissement collectif périmètre SAINTES EST - Lancemen…
- 06_DSP eau potable et assainissement collectif périmètre SAINTES EST - Dépôt de…
- 07_DSP eau potable périmètre ILE DE RE - Lancement de la procédure
- 08_DSP eau potable périmètre ILE DE RE - Dépôt des listes
- 09_DSP assainissement collectif périmètre ILE DE RE - Lancement de la consultat…
- 10_DSP assainissement collectif périmètre ILE DE RE - Dépôt des listes
- 11_Contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau potabl…
- 12_RESE Décision modificative 1 budget eau potable 2024
- 13_RESE Débat d'Orientations Budgétaires
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01 - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestio…
- 02 - Prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les bes…
- 03 - Contribution financière ADIL 17 - Année 2024
- 04 - Programme Re-Sources 2025-2029 - Aire d'alimentation du captage "Toutvent"…
- 05 - Contribuer à la gestion et la préservation de la ressource en eau - Conven…
- 06 - Contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource en eau - Conv…
- 07 - Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-5
- 08 - Eau potable - Aménagements - Liste 2024-5
- 09 - Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-5
- 10 - Programme structurant de sécurisation en eau potable - Entités hydraulique…
- 11 - ACBC renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'eau et d'…
- 12 - ACBC Travaux renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'e…
- 13 - Assainissement Extensions de réseaux Liste 2024-5
- 14 - Assainissement Aménagement Liste 2024-5
- 15 - Assainissement Réhabilitation des réseaux Liste 2024-5
- 16 - Construction de la nouvelle station d'épuration de FOURAS et création d'un…
- 17 - Candidature au programme d'accélération de la réutilisation des eaux trait…
- 18 - Prélèvements et analyses eaux claires, eaux résiduaires, sols/reliquats az…
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations
- 01_Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH
- 02_SAINTES - Captage de Lucérat - Acquisitions foncières
- 03_SAINTES captage de Lucérat - Acquisitions foncières et Safer
- 04_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Dossiers aides directes aux…
- 05_Eau potable - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
- 06_Eau potable - Aménagement de réseaux- Liste 2024-4
- 07_Eau potable - Renouvellement de réseaux - Liste 2024-4
- 08_Controles de compactage - Accord cadre à bons de commande - secteurs Nord et…
- 09_Assainissement - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
- 10_Assainissement - Aménagements de réseaux - Liste 2024-4
- 11_Assainissement - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-4
- 12_BUSSAC-FORET - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Aides finan…
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Comité Syndical du
- Liste des délibérations
- 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 8 décembre 2023
- 02_Del Election d'un membre du bureau syndical
- 03 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Seudre
- 04 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Boutonne
- 05 - Compte Administratif 2023 - Eau potable
- 06 - Compte de Gestion 2023 Eau potable
- 07 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 Eau potable
- 08 - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
- 09 - Budget Supplémentaire 2024 Eau potable - AP/CP
- 10 - Compte Administratif 2023 Assainissement
- 11 - Compte de Gestion 2023 Assainissement
- 12 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Assainissement
- 13 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement
- 14 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement - AP/CP
- 15 - Assainissement Non Collectif - Fixation des tarifs 2025
- 16 - Tableau des effectifs
- 17 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau potabl…
- 18 - Publication des actes sous forme électronique
- 19 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 eau potable
- 20 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 assainissement colle…
- 21 - RESE - Affectation des résultats de l'exercice 2023 en 2024
- 22 - RESE - Décision modificative n° 1 - Budget assainissement 2024
- 23 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
- 24 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Assainissement
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Bureau Syndical du
- Liste des délibération du Bureau Syndical du 27 mai 2024
- 01_Marché de fourniture et livraison de titres restaurant Eau 17/RESE
- 02_THENAC Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux pour l'instal…
- 03_Programmes Re-Sources - Mise en place d'un groupement de commande entre plus…
- 04_Programme Re-Sources Bassin Versant ARNOULT-LUCERAT - Action foncière - Acqu…
- 05_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Contribuer à la gestion et …
- 06_Réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
- 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles destinées à l'eau …
- 08_Politique SIG départementale - Convention de participation financière
- 09_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
- 10_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-3
- 11_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-3
- 12_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
- 13_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-3
- 14_Assainissement - Réhabilitation des réseaux - Liste 2024-3
- 15_LUSSANT - Extension de la station d'épuration - Demande de subventions
- 16_PONS - Travaux d'optimisation de la station d'épuration - Aides financières
- 17_SAINTES - Dévoiement du réseau d'assainissement collectif rue de Voiville - …
- 18_SAINTES - Travaux de desserte en assainissement de l'impasse Peny - Conventi…
- 19_SAINTES - Travaux de déraccordement des eaux pluviales du parking du siège d…
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Bureau Syndical du
- Liste des délibération du Bureau Syndical du 22 mars 2024
- 01_Remboursement par EPTB des frais d'évacuation des déchets liés aux manifesta…
- 02_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion
- 03_Modification du tableau des effectifs
- 04_Projet photovoltaïque territorial en autoconsommation collective
- 05_Eau potable Programme Re-Sources BVA Arnoult/Lucérat - AAC Landrais - Outil …
- 06_Eau potable programme Re-Sources BVA Arnoult-Lucérat - Action foncière - LA …
- 07_Eau potable Programme Re-Sources LANDRAIS - Action foncière - Périmètres de …
- 08_Eau potable SAUJON captages de la Bourgeoisie B3 & B4 - Déclaration de projet
- 09_Assainissement Non Collectif - Participation au financement de la charte ANC…
- 10_Eau potable Extensions des réseaux - Liste 2024-2
- 11_Eau potable Aménagements Liste 2024-2
- 12_Eau potable Renouvellement de réseaux - Liste 2024-2
- 13_Eau potable Appel à projets Agence Adour-Garonne pour travaux renouvellement…
- 14_Eau potable SAUJON Programme structurant de sécurisation du Pays Royannais -…
- 15_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
- 16_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
- 17_Assainissement Eaux Usées - Extensions - Liste 2024-2
- 18_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-2
- 19_Assainissement eaux usées - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-2
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations du Bureau du 22 janvier 2024
- 01_Budget assainissement - Créances éteintes
- 02_Achat véhicules Eau 17_RESE Lancement de la consultation
- 03_Participation à la Prévoyance des fonctionnaires territoriaux
- 04_Eau Programme Re-Sources Arnoult-Lucérat-Landrais Outil de suivi des actions
- 05_Captage Lucérat - acquisitions foncières pour la protection de la ressource
- 06_Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
- 07_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
- 08_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-1
- 09_Renouvellement des réseaux d'eau potable - Liste 2024-1
- 10_Appel à projets Plan Eau 2023-2024 de l'Agence Adour-Garonne - Renouvellemen…
- 11_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
- 12_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-1
- 13_Réhabilitation des réseaux d'assainissement - Liste 2024-1
- 14_AUMAGNE Assainissement collectif et renouvellement eau potable - Aides finan…
- 15_BREUIL MAGNE - Renforcement de la capacité de la station d'épuration - Progr…
- 16_LES EGLISES D'ARGENTEUIL - Assainissement village de Pouzou - 5e tranche - A…
- 17_MARSAIS - Assainissement - 2e phase - 1ère tranche de réseau - Demande de su…
- 18_MAZERAY - Assainissement et renouvellement eau potable - Aides financières
- 19_BEAUVAIS SUR MATHA - Etude de diagnostic du système d'assainissement collect…
- 20_BERNAY-ST-MARTIN - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif…
- 21_BEURLAY - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides …
- 22_BOUHET - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides f…