Conseil d'Exploitation du 6 novembre 2024 Liste des délibérations PV de la réunion précédente du 7 juin 2024 281_Marché public Travaux de terrassement 282_Marché public matériels et fournitures électriques 283_Marché public pour curage, transfert et épandage des boues Détails de l'instance
Bureau Syndical du 27 septembre 2024 Liste des délibérations 01 - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestio… 02 - Prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les bes… 03 - Contribution financière ADIL 17 - Année 2024 04 - Programme Re-Sources 2025-2029 - Aire d'alimentation du captage "Toutvent"… 05 - Contribuer à la gestion et la préservation de la ressource en eau - Conven… 06 - Contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource en eau - Conv… 07 - Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-5 08 - Eau potable - Aménagements - Liste 2024-5 09 - Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-5 10 - Programme structurant de sécurisation en eau potable - Entités hydraulique… 11 - ACBC renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'eau et d'… 12 - ACBC Travaux renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'e… 13 - Assainissement Extensions de réseaux Liste 2024-5 14 - Assainissement Aménagement Liste 2024-5 15 - Assainissement Réhabilitation des réseaux Liste 2024-5 16 - Construction de la nouvelle station d'épuration de FOURAS et création d'un… 17 - Candidature au programme d'accélération de la réutilisation des eaux trait… 18 - Prélèvements et analyses eaux claires, eaux résiduaires, sols/reliquats az… Détails de l'instance
Bureau Syndical du 8 juillet 2024 Liste des délibérations 01_Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH 02_SAINTES - Captage de Lucérat - Acquisitions foncières 03_SAINTES captage de Lucérat - Acquisitions foncières et Safer 04_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Dossiers aides directes aux… 05_Eau potable - Extensions de réseaux - Liste 2024-4 06_Eau potable - Aménagement de réseaux- Liste 2024-4 07_Eau potable - Renouvellement de réseaux - Liste 2024-4 08_Controles de compactage - Accord cadre à bons de commande - secteurs Nord et… 09_Assainissement - Extensions de réseaux - Liste 2024-4 10_Assainissement - Aménagements de réseaux - Liste 2024-4 11_Assainissement - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-4 12_BUSSAC-FORET - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Aides finan… Détails de l'instance
Comité Syndical du 14 juin 2024 Liste des délibérations 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 8 décembre 2023 02_Del Election d'un membre du bureau syndical 03 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Seudre 04 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Boutonne 05 - Compte Administratif 2023 - Eau potable 06 - Compte de Gestion 2023 Eau potable 07 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 Eau potable 08 - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable 09 - Budget Supplémentaire 2024 Eau potable - AP/CP 10 - Compte Administratif 2023 Assainissement 11 - Compte de Gestion 2023 Assainissement 12 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Assainissement 13 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement 14 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement - AP/CP 15 - Assainissement Non Collectif - Fixation des tarifs 2025 16 - Tableau des effectifs 17 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau potabl… 18 - Publication des actes sous forme électronique 19 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 eau potable 20 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 assainissement colle… 21 - RESE - Affectation des résultats de l'exercice 2023 en 2024 22 - RESE - Décision modificative n° 1 - Budget assainissement 2024 23 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable 24 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Assainissement Détails de l'instance
Conseil d'Exploitation du 7 juin 2024 Liste des délibérations 270 - Admissions en non valeur 271 - Marché public - Fourniture de regards à compteurs d'eau 272 - Marché public - Fourniture robinetterie et fontainerie 273 - Recours gracieux sur pénalités 274 - Soutien à l'association France Afrik - Don de matériels de robinetterie Détails de l'instance
Bureau Syndical du 27 mai 2024 Liste des délibération du Bureau Syndical du 27 mai 2024 01_Marché de fourniture et livraison de titres restaurant Eau 17/RESE 02_THENAC Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux pour l'instal… 03_Programmes Re-Sources - Mise en place d'un groupement de commande entre plus… 04_Programme Re-Sources Bassin Versant ARNOULT-LUCERAT - Action foncière - Acqu… 05_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Contribuer à la gestion et … 06_Réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro… 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles destinées à l'eau … 08_Politique SIG départementale - Convention de participation financière 09_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-3 10_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-3 11_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-3 12_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-3 13_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-3 14_Assainissement - Réhabilitation des réseaux - Liste 2024-3 15_LUSSANT - Extension de la station d'épuration - Demande de subventions 16_PONS - Travaux d'optimisation de la station d'épuration - Aides financières 17_SAINTES - Dévoiement du réseau d'assainissement collectif rue de Voiville - … 18_SAINTES - Travaux de desserte en assainissement de l'impasse Peny - Conventi… 19_SAINTES - Travaux de déraccordement des eaux pluviales du parking du siège d… Détails de l'instance
Bureau Syndical du 22 mars 2024 Liste des délibération du Bureau Syndical du 22 mars 2024 01_Remboursement par EPTB des frais d'évacuation des déchets liés aux manifesta… 02_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion 03_Modification du tableau des effectifs 04_Projet photovoltaïque territorial en autoconsommation collective 05_Eau potable Programme Re-Sources BVA Arnoult/Lucérat - AAC Landrais - Outil … 06_Eau potable programme Re-Sources BVA Arnoult-Lucérat - Action foncière - LA … 07_Eau potable Programme Re-Sources LANDRAIS - Action foncière - Périmètres de … 08_Eau potable SAUJON captages de la Bourgeoisie B3 & B4 - Déclaration de projet 09_Assainissement Non Collectif - Participation au financement de la charte ANC… 10_Eau potable Extensions des réseaux - Liste 2024-2 11_Eau potable Aménagements Liste 2024-2 12_Eau potable Renouvellement de réseaux - Liste 2024-2 13_Eau potable Appel à projets Agence Adour-Garonne pour travaux renouvellement… 14_Eau potable SAUJON Programme structurant de sécurisation du Pays Royannais -… 15_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha… 16_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha… 17_Assainissement Eaux Usées - Extensions - Liste 2024-2 18_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-2 19_Assainissement eaux usées - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-2 Détails de l'instance
Conseil d'Exploitation du 6 mars 2024 Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 6 mars 2024 Marché public - Armoires électriques Détails de l'instance
Bureau Syndical du 22 janvier 2024 Liste des délibérations du Bureau du 22 janvier 2024 01_Budget assainissement - Créances éteintes 02_Achat véhicules Eau 17_RESE Lancement de la consultation 03_Participation à la Prévoyance des fonctionnaires territoriaux 04_Eau Programme Re-Sources Arnoult-Lucérat-Landrais Outil de suivi des actions 05_Captage Lucérat - acquisitions foncières pour la protection de la ressource 06_Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023 07_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-1 08_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-1 09_Renouvellement des réseaux d'eau potable - Liste 2024-1 10_Appel à projets Plan Eau 2023-2024 de l'Agence Adour-Garonne - Renouvellemen… 11_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-1 12_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-1 13_Réhabilitation des réseaux d'assainissement - Liste 2024-1 14_AUMAGNE Assainissement collectif et renouvellement eau potable - Aides finan… 15_BREUIL MAGNE - Renforcement de la capacité de la station d'épuration - Progr… 16_LES EGLISES D'ARGENTEUIL - Assainissement village de Pouzou - 5e tranche - A… 17_MARSAIS - Assainissement - 2e phase - 1ère tranche de réseau - Demande de su… 18_MAZERAY - Assainissement et renouvellement eau potable - Aides financières 19_BEAUVAIS SUR MATHA - Etude de diagnostic du système d'assainissement collect… 20_BERNAY-ST-MARTIN - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif… 21_BEURLAY - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides … 22_BOUHET - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides f… Détails de l'instance
Comité Syndical du 8 décembre 2023 Liste des délibérations du comité du 8 décembre 2023 01_Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10 novembre 2023 02_Eau potable - Décision modificative 2023 n°2 03_Assainissement - Décision modificative 2023 n°2 04_Budget eau potable - Apurement des opérations pour compte de tiers 05_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et le budget … 06_Eau potable - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024 07_Eau potable - prix littoral 2024 08_Assainissement collectif - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024 09_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Ta… 10_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2024 11_Assainissement non collectif - Majoration de la somme équivalente à la redev… 12_Raccordement au réseau public d'assainissement collectif - Pénalités pour no… 13_Valeur du coefficient de réduction de la redevance eau potable pour 2024 14_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour … 15_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement assainissement co… 16_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2024 17_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2024 18_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p… 19_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2024 20a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie… 20b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2024 et 2025 20c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé… 20d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - … 21_Modallités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ve… 22_Budget primitif 2024 - Eau potable 23_Budget primitif 2024 eau potable - Autorisations de Programmes (AP) et Crédi… 24_Budget primitif 2024 - Assainissement 25_Budget primitif 2024 assainissement - Autorisations de Programmes (AP) et Cr… 26_Tableau des effectifs 27_Révision des seuils d'éligibilité des extensions des réseaux d'eau potable e… 28_RESE Budget primitif 2024 eau potable 29_RESE Budget primitif 2024 assainissement collectif 30_RESE Tableau des effectifs 2024 31_RESE Révision du RIFSEEP du directeur 32_RESE Modification de la délibération créant l'emploi du directeur 33_RESE - Redevance prélèvement 2024 34_RESE - Tarifs eau et assainissement 2024 35_RESE - Tarifs 2024 travaux et prestations diverses 36_RESE - Décision modificative n° 2 budget eau potable 2023 37_RESE - Décision modificative n° 2 budget assainissement 2023 Détails de l'instance
Conseil d'Exploitation du 29 novembre 2023 Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 29 novembre 2023 Admission en non valeurs Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023 Projet de modification de l'emploi de directeur de la RESE Projet de RIFSEEP du directeur de la RESE Détails de l'instance