Bureau Syndical du 15 octobre 2026 00 - Liste des délibérations signée 01 - Convention partenariat EPTB/Eau 17 02 - Marché d'assurance RESE/Eau 17 03 - Campagne Estuaires - assainissement 04 - Soutien de la filière locale miscanthus sur la commune de Landrais 05 - Liste 5-2026 - Extensions eau potable 06 - Liste 5-2026 - Renouvellement eau potable 07 - Liste 5-2026 - Aménagement eau potable 08 - Liste 5-2026 - Extensions assainissement 09 - Liste 5-2026 - Renouvellement assainissement 10 - Liste 5-2026 - Aménagement assainissement Détails de l'instance
Bureau Syndical du 24 septembre 2026 00 - Liste signée des délibérations 01 - Régularisation_REUT_Stade_Ste_Marie_de_Ré - Demande de subventions 02 - Campagne exploratoire molécules émergentes 2026 03 - PGSSE études zone de captages 04 - Prise en charge volumes AEP forage privé 05 - Instrumentation des sources et suivi débit trop-plein 06 - Convention BRGM 07 - Programme d'actions Re-Sources - Aides directes 2026 08 - Convention EPTB filières durables 2026 09 - Liste 4-2026 Extensions AEP 10 - Liste 4-2026 Renouvellements AEP 11 - Liste 4-2026 Aménagement AEP 12 - Liste 4-2026 Extensions AC 13 - Liste 4-2026 Renouvellements AC 14 - Liste 4-2026 Aménagement AC 15 - Modification n°1 du Marché de maîtrise d'Oeuvre STEP de FOURAS 16 - Modification du marché construction STEP de FOURAS LOT1_AV1 17 - Projet de transfert des eaux traitées STEP ST JUST LUZAC - Demande de subv… 18 - AIGREFEUILLE - Transfert eaux traitées vers Salles sur Mer 19 - RESE - ACCORD-CADRE pour la fourniture et l'acheminement d'énergie électri… Détails de l'instance
Bureau Syndical du 9 juillet 2026 00 - Liste des délibérations 01 - PARTENARIAT CHARENTES TOURISME et la FDFPA 17 02 - CONVENTION Eau 17/ENVIE17 03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 04 - AUGMENTATION VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT 05 - ADHESION ASSOCIATION GRAIE 06 - Admission en non-valeur SAUR/CER/SEPRA AEP 07-Admission en non-valeur SAUR/CER AC 08 - Approbation des conventions d'occupations traversées avec SNCF Réseaux 09 - Modélisation 3D du canal Venturi de la STEP d'ARS EN RE 10 - Subvention_Regularisation_REUT_TonnayBoutonne 11 - Subvention_Télérelève gros producteurs Oléron 12 - Phase administrative Romegoux les groies de Bertin et Ballans 13 - Programme d'actions Re-Sources Arnoult/Lucérat et Tout Vent à Landrais - A… 14 - Convention de reversion OCEALIA 15 Entretien des espaces verts de l'ancien captage d'eau potable de Biron 16 - Acquisition parcelles captage de Lucérat 17 - Géo17 contrat de prestations de services 2026 20 - Participation d’Eau 17 au financement de la Charte Assainissement Individu… 21- Liste n°3 des Extensions AEP 2026 22 - Liste n°3 des Aménagements AEP 2026 23 - Liste n°3 des Renouvellement des Réseaux AEP 2026 24 - Marché de fourniture de deux unités mobiles de déshydratation des boues 25 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de Champagne De… 26 - Liste n°3 des Extensions AC 2026 27 - Liste n°3 des Aménagements AC 2026 28 - Liste n°3 des Renouvellement des Réseaux AC 2026 29 - AC Mono attributaire à bons de commandes traaux réseaux eau potable et ass… 30 - Mise à niveau d'accessoires de réseau travaux routiers du département Détails de l'instance
COMITE SYNDICAL du 26 juin 2026 Liste des délibérations 00 - PV DU 12 décembre 2025 01 - PV DU 5 juin 2026 00 - APPROBATION PV CS DU 121225 01 - APPROBATION PV CS DU 050626 02 - APPROBATION DU CFU 2025 eau potable 03 - APPROBATION DU CFU 2025 assainissement 04 - Affectation du résultats 2025 eau potable 05 - Affectation du résultats 2025 06 - Budget Supplémentaire 2026 eau potable 07 - Budget Supplémentaire 2026 assainissement 08 - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement assainissement 09 - Tarifs ANC 2027 10 - Tarifs des Bornes de puisage 2026 11 - Tableau des effectifs 12 - Adhésion de Surgères AC et ANC - PV de mise à disposition de biens 13 - Adhésion de Surgères - Transfert des résultats 14 - RPQS 2025 15 - Installation des 6 commissions thématiques 16 - CCSPL 17 - Association AMORCE représentants 18 - Désignation délégués SOLURIS 19 - Désignation commission Bassin de la Charente 20 - Désignation délégués à UNIMA 21 - Désignation membres des CLE (SAGE) 22 - CDSP 23 - Guide des Achats Publics 24 - Règlement intérieur 2026 25 - 339 RESE - COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - EAU POTABLE 26 - 340 RESE - COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - ASSAINISSEMENT 27 - 341 RESE - AFFECTATION DES RESULTATS 2025 EN 2026 28 - 342 RESE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 eau potable 29 - 343 RESE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 assainissement Détails de l'instance
CONSEIL D'EXPLOITATION RESE du 16 juin 2026 Liste des délibérations 335 - RESE ADMISSIONS EN NON VALEUR 336 - RESE ACTION DE COMMUNICATION ACHAT DE PLACE AU STADE ROCHELAIS 337 - RESE ELECTION DU PRESIDENT 338 - RESE ELECTION DU VICE PRESIDENT Détails de l'instance
COMITE SYNDICAL du 5 juin 2026 01 - ELECTION DU PRESIDENT d'Eau 17 02 - Composition du Bureau 03 - Election des VP 04 - Election des Membres du BS 05 - Désignation membres Conseil Exploitation 06 - Charte de l'élu local 07 - Election de la CAO 08 - Délégation Compétences au PDT 09 - Délégation Compétences au BS 10 - Délégation du comité au Pdt attributions relevant RESE 11 - Délégations du Comité au Conseil d'Exploitation 12 - Indemnités PDT et VP RAPPORTS DES VOTES 13 - PV ELECTION PDT, VP, MEMBRES BUREAU Détails de l'instance
Bureau Syndical du 24 février 2026 00 - Liste des délibérations 01 - Marchés assurances Eau 17-RESE 02 - Admission en non-valeur - créances éteintes 03 - Tableau des effectifs 04 - ACTUALISATION DES DIAGNOSTICS AMONT POUR 6 STATIONS D'EPURATION 05 -Subventions pour la Campagne de mesures des PFAS 06 - Reseau partenarial de suivi des pesticides 2026 07 - Bancarisation des données 2026 08 - Acquisition parcelle La clisse 09 - Etude complémentaire St Laurent de la Prée 2026 10 - Détection et géoréférencement des réseaux enterrés 11 - Mise en production du forage Les Groies Bertin à Romegoux - Demande de sub… 12 - EXT AEP Liste 2026-2 13 - Aménagement AEP Liste 2026-2 14 - Renouvellement des réseaux AEP Liste 2026-2 15 - Construction de la station d’épuration de Fouras – marché canalisations CO… 16 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de CLION 17 - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif de MOSNAC 18 - EXT Assainissement Collectif Liste 2026-2 19 - Aménagement Assainissement Collectif Liste 2026-2 20 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif Liste 2026-2 PROCES VEBAL DU BUREAU SYNDICAL DU 24 FEVRIER 2026 Détails de l'instance
Bureau Syndical du 27 janvier 2026 00 - Liste des délibérations PROCES VERBAL DU BUREAU SUNDICAL DU 27 JANVIER 2026 01-Avenant Dommage aux Biens 02 - Attribution Véhicule de Fonction 03 - Régime d'astreinte des agents de droit public Modification de la délibérat… 04 - Régime d'astreinte des salariés de droit privé Modification de la délibér… 05 - Admission_non_valeur_Ile de Ré nord et SAINTES_Eau Potable 06 - Admission_non_valeur_Ile de Ré nord et SAINTES_Assainissement Collectif 07 - ECHANGE MULTILATERAL LA CLISSE 08 - Réplication de la démarche terres de sources 09 - Contribuer à la gestion de la préservation de la ressource en eau sur le t… 12 - Travaux de créations et renouvellement des réseaux deau potable et dassain… 13 - Travaux de renouvellement renforcement et aménagement des réseaux d_eau po… 14 - PROGRAMME D_EQUIPEMENTS DE RECHERCHE DE FUITES D_EAU POTABLE 15 - Liste 2026-1 des Extensions AEP 16 - Liste 2026-1 des Aménagements AEP 17 - Liste 2026-1 des Renouvellements des réseaux AEP 18 - Construction Nouvelle STEP_Fouras_Autorisation_Pdt_signer_marché_démopaysa… 19 - Transfert des eaux traitées d'Aigrefeuille d'Aunis vers Salles sur Mer 20 - ETUDE DE DIAGNOSTIC DU SYSTEME D_ASSAINISSEMENT COLLECTIF 21 - Liste 2026-1 des Extensions Assainissement 22 - Liste 2026-1 des Aménagements assainissement 23 - Liste 2026-1 des Réhabilitation des réseaux d'assainissement 24 - Acquisition de véhicules légers et utilitaires en achat ou en location pou… Détails de l'instance
COMITE SYNDICAL du 12 décembre 2025 00 - Liste des délibérations PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 14 NOVEMBRE 2025 SIGNE 01- Approbation du PV du CS du 141125 02 - Adhésion_ville_Surgères 03 - Décisions Modificatives_Eau_Potable 04 - Décisions Modificatives_Assainissement 05 - Dotations_aux_provisions_risques_charges 06 - Fixation calcul flux financiers entre les budgets 07 - redevance_aep_2026 08 - prix_littoral_2026 09 - redevance_assainissement_2026 12 - PFAC_2026 13 - redevance_anc_2026 14 - redevance_ass_2026 Surgères 15 - redevance_aep_2026_Saintes 16 - redevance_ass_2026 Saintes 17 - matières_vidanges_2026 18 - curage_réseaux_2026 19 - ITV et contrôle d'étanchéité 2026 20 - Maitrise d'Oeuvre_SPS_2026 21 - Redevance occupation_ouvrages_17num_2026 et 2027 22 - Redevance occupation_ouvrage_téléphonie_2026 et 2027 23 - Redevance occupation terrain par antenne relais 2026 et 2027 24 - Redevance antennes autres opérateurs 2026 et 2027 25 - Bornes de puisage 26 - Budget Primitif_2026_eau_potable 27 - Budget Primitif_2026_assainissement 28 - APCP_Eau_Potable 29 - APCP_Assainissement 30 - Tableau_effectifs 31 - DSP_AEP_AC_Saintes_Est_Choix_delegataire 32 - DSP_AEP_Ile_de_Re_Choix_delegataire 33 - DSP_AC_Ile_de_Re_Choix_delegataire 34 - RESE TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT 2026 35 - RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026 36 - RESE REDEVANCES PRELEVEMENT 2026 37 - RESE TABLEAU DES POSTES 2026 38 - RESE BUDGET PRIMITIF EAU POTABLE 2026 39 - RESE BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2026 10 - Redevance_performance_AEP_2026 11 - Redevance_performance_AC_2026 35-1 RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026 35-2 RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026 35-3 RESE TARIFS TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERSES 2026 Détails de l'instance
CONSEIL D'EXPLOITATION RESE du 4 décembre 2025 00 - Liste des délibérations signée 01 - MARCHE DE TRANSPORT ET COMPOSTAGE DES BOUES DE STATIONS DEPURATION 02 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LEAU POTA… 03 - MARCHE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PNEUMATIQUES POUR LE PARC A… 04 - REMISE GRASIEUSE M SUDRE 05 - ADMISSIONS EN NON VALEUR Détails de l'instance
Bureau Syndical du 24 novembre 2025 00 - Liste des délibérations signée 01 - Admission en non-valeur budget assainissement Créances irrécouvrables 02 - Adhésion au GIP GIGALIS (44) 03 - Remise gracieuse pour surconsommation Mme LAFOND à Montlieu La Garde 04 - Programmes Re-Sources 2026 Bassin versant de l'Arnoult Lucérat aire de l'a… 05 - Programme Re-Sources Renouvellement de la filière Soja 06 - Programme Re-Sources 2021 - 2026 BP 2026 COULONGE ST HIPPOLYTE 07 - Demande de remise gracieuse ANC M. NATIEZ 08 - AC à BDC pour les missions de levés Topographiques Géomètres et bornages 09 - Programme structurant de sécurisation de l'alimentation en eau potable du … 10 - Extensions des réseaux d'eau potable Liste 2025-7 11 - Aménagement des réseaux d'eau potable Liste 2025-7 12 - Renouvellement des réseaux d'eau potable Liste 2025-7 13 - Etude du schéma directeur de valorisation des boues d'épuration 14 - Etude de REUT de la STEP de St Georges des Coteaux 15 - Etude de Diagnostic du système d'assainissement collectif de RETAUD 25-11-16 - Extensions des réseaux d'assainissement Liste 2025-7 17 - Aménagement des réseaux d'assainissement Liste 2025-7 18 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement Liste 2025-7 Détails de l'instance