Actes administratifs

Actes administratifs | Eau17

• Bureau Syndical du 27 janvier 2025

  • Liste des délibérations
  • 01_Construction agence RESE Saintonge Romane à St Georges des Coteaux - Validat…
  • 02_Coopération Décentralisée en République de Guinée - Convention avec Charente…
  • 03_Admission en non valeurs - Budget assainissement - Créances irrécouvrables 1
  • 04_Admission en non valeurs - Budget assainissement - Créances irrécouvrables 2
  • 05_ Accompagnement, sensibilisation, protection ressource en eau - démarche de …
  • 06_réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
  • 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles - Qualité et quant…
  • 08_Suivi qualité des nappes souterraines et superficielles - Recherche de moléc…
  • 09_Admission en non-valeur - Eau potable - VEOLIA
  • 10_Admission en non-valeur - Assainissement - VEOLIA
  • 11_Extensions - Eau potable des réseaux - Liste 2025-1
  • 12_Aménagement - Eau potable - Liste 2025-1
  • 13_Renouvellement de réseaux - Eau potable - liste 2025-1
  • 14_ACBC Travaux de création, renouvellement, renforcement et aménagements eau p…
  • 15_Etudes géotechniques préalables - lot 1 secteur nord - Lancement de la consu…
  • 16_LE CHAY - Mise en compatibilité du PLU - Avenant 1 à la convention de partic…
  • 17_Extensions des réseaux - Assainissement liste 2025-1
  • 18_Aménagements - Assainissement liste 2025-1
  • 19_Réhabilitation des réseaux - Assainissement liste 2025-1
  • 20_Travaux urgents de protection du cordon dunaire de la plage des Allassins Le…
  • 21_Courcon diagnostic assainissement aides financières
  • 22_St Jean Liversay diagnostic assainissement aides financières
  • 23_St Savinien diagnostic assainissement aides financières
  • 24_ Prestations entretien espaces verts consultation d'Eau 17 et de la RESE

  Détails de l'instance

• Comité Syndical du 6 décembre 2024

  • Liste des délibérations
  • 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 15 novembre 2024
  • 02_Décision Modificative 2024 n° 2 Eau potable
  • 03_Décision Modificative 2024 n° 2 Assainissement
  • 04_Dotation aux provisions pour risques et charges - Budget eau potable
  • 05_Dotation aux provisions pour risques et charges - Budget assainissement
  • 06_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et budget ann…
  • 07_Montant de la redevance d'amortissement EAU POTABLE pour l'exercice 2025
  • 08_Prix Littoral 2025
  • 09_Montant de la redevance d'amortissement ASSAINISSEMENT COLLECTIF pour l'exer…
  • 10_Redevance Performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
  • 11_Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2…
  • 12_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - tar…
  • 13_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2025
  • 14_Valeurs du coefficient de réduction de la redevance Eau Potable pour 2025
  • 15_Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour l'exercice 2025 - V…
  • 16_Montant de la redevance d'amortissement assainissement collectif pour l'exer…
  • 17_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2025
  • 18_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2025
  • 19_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p…
  • 20_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2025
  • 21a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie…
  • 21b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2025 et 2026
  • 21c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé…
  • 21d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - …
  • 22_Modalités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ver…
  • 23_Budget Primitif 2025 Eau potable
  • 24_Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Budget Primit…
  • 25_Budget Primitif 2025 Assainissement
  • 26_Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Budget Primit…
  • 27_Tableau des effectifs
  • 28_Délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif …
  • 29_Délégation de service public d'eau potable de l'ILE DE RE - Election des Mem…
  • 30_Délégation du service public d'assainissement collectif de l'ILE DE RE - Ele…
  • 31_Schéma d'alimentation en eau potable
  • 32_Réalisation du diagnostic territorial
  • 33_RESE - Budget primitif eau potable 2025
  • 34_RESE - Budget Primitif Assainissement 2025
  • 35_RESE - Tableau des effectifs 2025
  • 36_RESE - Redevances Prélèvement 2025
  • 37_RESE - Tarifs eau potable et assainissement collectif 2025
  • 38_RESE - Tarifs travaux et prestations diverses 2025

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 2 décembre 2024

  • Liste des délibérations du conseil d'exploitation
  • 286_Marché travaux agence RESE AUNIS
  • 293_Admissions en non-valeurs

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 25 novembre 2024

  • Liste des délibérations
  • 01_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances irrécouvrables
  • 02_Admission en non-valeur - Budget eau potable - Créances éteintes
  • 03_Prestation d'assurance Flotte automobiles et risques annexes pour les besoin…
  • 04_Modification du tableau des effectifs
  • 05_Participation employeur à la cotisation prévoyance des fonctionnaires territ…
  • 06_Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées …
  • 07_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
  • 08_Fourniture et livraison de titres restaurant - Avenant n° 2 au marché PLUXEE…
  • 09_Commune de THORS - Acquisition de terrain
  • 10_Commune de CHARRON - Convention de servitude de passage
  • 11_Astreinte au paiement de la somme équivalente à la redevance de contrôle de …
  • 12_Remise gracieuse pour surconsommation
  • 13_Programme Re-Sources Adhésion à l'Association Chanvre Nouvelle Aquitaine
  • 14_Programmes Re-Sources 2022-2026 Bassin versant Arnoult-Lucérat - Convention …
  • 14a_Programmes Re-Sources 2025 - Bassin versant de l'Arnoult-Lucérat
  • 15_Programmes Re-Sources 2021-2026 Coulonge-St-Hippolyte - Avenant à la convent…
  • 16_Projet de convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat technique et fi…
  • 17_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024/6
  • 18_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-6
  • 19_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-6
  • 20_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-6
  • 21_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-6
  • 22_Réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées - Liste 2024-6
  • 23_Dévoiement du réseau d'assainissement collectif pour le futur LIDL rue de Vo…
  • 24_Projet de transfert des eaux traitées des stations d'épuration de Saint Troj…

  Détails de l'instance

• Comité Syndical du 15 novembre 2024

  • Liste des délibérations
  • Procès verbal de la réunion du comité du 14 juin 2024
  • 01_Approbation du Procès-Verbal du comité du 14 juin 2024
  • 02_Décision modificative 1 - Budget eau potable 2024
  • 03_Décision modificative 1 - Budget assainissement 2024
  • 04_Débat d'Orientations Budgétaires
  • 05_DSP eau potable et assainissement collectif périmètre SAINTES EST - Lancemen…
  • 06_DSP eau potable et assainissement collectif périmètre SAINTES EST - Dépôt de…
  • 07_DSP eau potable périmètre ILE DE RE - Lancement de la procédure
  • 08_DSP eau potable périmètre ILE DE RE - Dépôt des listes
  • 09_DSP assainissement collectif périmètre ILE DE RE - Lancement de la consultat…
  • 10_DSP assainissement collectif périmètre ILE DE RE - Dépôt des listes
  • 11_Contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau potabl…
  • 12_RESE Décision modificative 1 budget eau potable 2024
  • 13_RESE Débat d'Orientations Budgétaires

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 6 novembre 2024

  • Liste des délibérations
  • PV de la réunion précédente du 7 juin 2024
  • 281_Marché public Travaux de terrassement
  • 282_Marché public matériels et fournitures électriques
  • 283_Marché public pour curage, transfert et épandage des boues

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 septembre 2024

  • Liste des délibérations
  • 01 - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestio…
  • 02 - Prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les bes…
  • 03 - Contribution financière ADIL 17 - Année 2024
  • 04 - Programme Re-Sources 2025-2029 - Aire d'alimentation du captage "Toutvent"…
  • 05 - Contribuer à la gestion et la préservation de la ressource en eau - Conven…
  • 06 - Contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource en eau - Conv…
  • 07 - Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-5
  • 08 - Eau potable - Aménagements - Liste 2024-5
  • 09 - Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-5
  • 10 - Programme structurant de sécurisation en eau potable - Entités hydraulique…
  • 11 - ACBC renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'eau et d'…
  • 12 - ACBC Travaux renouvellement renforcement et réhabilitation des réseaux d'e…
  • 13 - Assainissement Extensions de réseaux Liste 2024-5
  • 14 - Assainissement Aménagement Liste 2024-5
  • 15 - Assainissement Réhabilitation des réseaux Liste 2024-5
  • 16 - Construction de la nouvelle station d'épuration de FOURAS et création d'un…
  • 17 - Candidature au programme d'accélération de la réutilisation des eaux trait…
  • 18 - Prélèvements et analyses eaux claires, eaux résiduaires, sols/reliquats az…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 8 juillet 2024

  • Liste des délibérations
  • 01_Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH
  • 02_SAINTES - Captage de Lucérat - Acquisitions foncières
  • 03_SAINTES captage de Lucérat - Acquisitions foncières et Safer
  • 04_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Dossiers aides directes aux…
  • 05_Eau potable - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
  • 06_Eau potable - Aménagement de réseaux- Liste 2024-4
  • 07_Eau potable - Renouvellement de réseaux - Liste 2024-4
  • 08_Controles de compactage - Accord cadre à bons de commande - secteurs Nord et…
  • 09_Assainissement - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
  • 10_Assainissement - Aménagements de réseaux - Liste 2024-4
  • 11_Assainissement - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-4
  • 12_BUSSAC-FORET - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Aides finan…

  Détails de l'instance

• Comité Syndical du 14 juin 2024

  • Liste des délibérations
  • 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 8 décembre 2023
  • 02_Del Election d'un membre du bureau syndical
  • 03 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Seudre
  • 04 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Boutonne
  • 05 - Compte Administratif 2023 - Eau potable
  • 06 - Compte de Gestion 2023 Eau potable
  • 07 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 Eau potable
  • 08 - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
  • 09 - Budget Supplémentaire 2024 Eau potable - AP/CP
  • 10 - Compte Administratif 2023 Assainissement
  • 11 - Compte de Gestion 2023 Assainissement
  • 12 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Assainissement
  • 13 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement
  • 14 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement - AP/CP
  • 15 - Assainissement Non Collectif - Fixation des tarifs 2025
  • 16 - Tableau des effectifs
  • 17 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau potabl…
  • 18 - Publication des actes sous forme électronique
  • 19 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 eau potable
  • 20 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 assainissement colle…
  • 21 - RESE - Affectation des résultats de l'exercice 2023 en 2024
  • 22 - RESE - Décision modificative n° 1 - Budget assainissement 2024
  • 23 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
  • 24 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Assainissement

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 7 juin 2024

  • Liste des délibérations
  • 270 - Admissions en non valeur
  • 271 - Marché public - Fourniture de regards à compteurs d'eau
  • 272 - Marché public - Fourniture robinetterie et fontainerie
  • 273 - Recours gracieux sur pénalités
  • 274 - Soutien à l'association France Afrik - Don de matériels de robinetterie

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 mai 2024

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 27 mai 2024
  • 01_Marché de fourniture et livraison de titres restaurant Eau 17/RESE
  • 02_THENAC Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux pour l'instal…
  • 03_Programmes Re-Sources - Mise en place d'un groupement de commande entre plus…
  • 04_Programme Re-Sources Bassin Versant ARNOULT-LUCERAT - Action foncière - Acqu…
  • 05_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Contribuer à la gestion et …
  • 06_Réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
  • 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles destinées à l'eau …
  • 08_Politique SIG départementale - Convention de participation financière
  • 09_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
  • 10_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-3
  • 11_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-3
  • 12_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
  • 13_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-3
  • 14_Assainissement - Réhabilitation des réseaux - Liste 2024-3
  • 15_LUSSANT - Extension de la station d'épuration - Demande de subventions
  • 16_PONS - Travaux d'optimisation de la station d'épuration - Aides financières
  • 17_SAINTES - Dévoiement du réseau d'assainissement collectif rue de Voiville - …
  • 18_SAINTES - Travaux de desserte en assainissement de l'impasse Peny - Conventi…
  • 19_SAINTES - Travaux de déraccordement des eaux pluviales du parking du siège d…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 22 mars 2024

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 22 mars 2024
  • 01_Remboursement par EPTB des frais d'évacuation des déchets liés aux manifesta…
  • 02_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion
  • 03_Modification du tableau des effectifs
  • 04_Projet photovoltaïque territorial en autoconsommation collective
  • 05_Eau potable Programme Re-Sources BVA Arnoult/Lucérat - AAC Landrais - Outil …
  • 06_Eau potable programme Re-Sources BVA Arnoult-Lucérat - Action foncière - LA …
  • 07_Eau potable Programme Re-Sources LANDRAIS - Action foncière - Périmètres de …
  • 08_Eau potable SAUJON captages de la Bourgeoisie B3 & B4 - Déclaration de projet
  • 09_Assainissement Non Collectif - Participation au financement de la charte ANC…
  • 10_Eau potable Extensions des réseaux - Liste 2024-2
  • 11_Eau potable Aménagements Liste 2024-2
  • 12_Eau potable Renouvellement de réseaux - Liste 2024-2
  • 13_Eau potable Appel à projets Agence Adour-Garonne pour travaux renouvellement…
  • 14_Eau potable SAUJON Programme structurant de sécurisation du Pays Royannais -…
  • 15_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
  • 16_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
  • 17_Assainissement Eaux Usées - Extensions - Liste 2024-2
  • 18_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-2
  • 19_Assainissement eaux usées - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-2

  Détails de l'instance