Actes administratifs

Actes administratifs | Eau17

• Bureau Syndical du 8 juillet 2024

  • Liste des délibérations
  • 01_Adhésion au Groupement d'Intérêt Public RESAH
  • 02_SAINTES - Captage de Lucérat - Acquisitions foncières
  • 03_SAINTES captage de Lucérat - Acquisitions foncières et Safer
  • 04_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Dossiers aides directes aux…
  • 05_Eau potable - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
  • 06_Eau potable - Aménagement de réseaux- Liste 2024-4
  • 07_Eau potable - Renouvellement de réseaux - Liste 2024-4
  • 08_Controles de compactage - Accord cadre à bons de commande - secteurs Nord et…
  • 09_Assainissement - Extensions de réseaux - Liste 2024-4
  • 10_Assainissement - Aménagements de réseaux - Liste 2024-4
  • 11_Assainissement - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-4
  • 12_BUSSAC-FORET - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Aides finan…

  Détails de l'instance

• Comité Syndical du 14 juin 2024

  • Liste des délibérations
  • 01 - Approbation du Procès-Verbal du comité du 8 décembre 2023
  • 02_Del Election d'un membre du bureau syndical
  • 03 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Seudre
  • 04 - Désignation d'un représentant d'Eau 17 à la CLE du SAGE Boutonne
  • 05 - Compte Administratif 2023 - Eau potable
  • 06 - Compte de Gestion 2023 Eau potable
  • 07 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 Eau potable
  • 08 - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
  • 09 - Budget Supplémentaire 2024 Eau potable - AP/CP
  • 10 - Compte Administratif 2023 Assainissement
  • 11 - Compte de Gestion 2023 Assainissement
  • 12 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Assainissement
  • 13 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement
  • 14 - Budget Supplémentaire 2024 Assainissement - AP/CP
  • 15 - Assainissement Non Collectif - Fixation des tarifs 2025
  • 16 - Tableau des effectifs
  • 17 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau potabl…
  • 18 - Publication des actes sous forme électronique
  • 19 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 eau potable
  • 20 - RESE - Compte administratif et compte de gestion 2023 assainissement colle…
  • 21 - RESE - Affectation des résultats de l'exercice 2023 en 2024
  • 22 - RESE - Décision modificative n° 1 - Budget assainissement 2024
  • 23 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Eau potable
  • 24 - RESE - Budget Supplémentaire 2024 - Assainissement

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 7 juin 2024

  • Liste des délibérations
  • 270 - Admissions en non valeur
  • 271 - Marché public - Fourniture de regards à compteurs d'eau
  • 272 - Marché public - Fourniture robinetterie et fontainerie
  • 273 - Recours gracieux sur pénalités
  • 274 - Soutien à l'association France Afrik - Don de matériels de robinetterie

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 27 mai 2024

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 27 mai 2024
  • 01_Marché de fourniture et livraison de titres restaurant Eau 17/RESE
  • 02_THENAC Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux pour l'instal…
  • 03_Programmes Re-Sources - Mise en place d'un groupement de commande entre plus…
  • 04_Programme Re-Sources Bassin Versant ARNOULT-LUCERAT - Action foncière - Acqu…
  • 05_Programme d'actions Re-Sources ARNOULT-LUCERAT - Contribuer à la gestion et …
  • 06_Réseau partenarial de suivi des pesticides sur l'eau brute destinée à la pro…
  • 07_Réseau de suivi des nappes souterraines et superficielles destinées à l'eau …
  • 08_Politique SIG départementale - Convention de participation financière
  • 09_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
  • 10_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-3
  • 11_Eau potable - Renouvellement des réseaux - Liste 2024-3
  • 12_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-3
  • 13_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-3
  • 14_Assainissement - Réhabilitation des réseaux - Liste 2024-3
  • 15_LUSSANT - Extension de la station d'épuration - Demande de subventions
  • 16_PONS - Travaux d'optimisation de la station d'épuration - Aides financières
  • 17_SAINTES - Dévoiement du réseau d'assainissement collectif rue de Voiville - …
  • 18_SAINTES - Travaux de desserte en assainissement de l'impasse Peny - Conventi…
  • 19_SAINTES - Travaux de déraccordement des eaux pluviales du parking du siège d…

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 22 mars 2024

  • Liste des délibération du Bureau Syndical du 22 mars 2024
  • 01_Remboursement par EPTB des frais d'évacuation des déchets liés aux manifesta…
  • 02_Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion
  • 03_Modification du tableau des effectifs
  • 04_Projet photovoltaïque territorial en autoconsommation collective
  • 05_Eau potable Programme Re-Sources BVA Arnoult/Lucérat - AAC Landrais - Outil …
  • 06_Eau potable programme Re-Sources BVA Arnoult-Lucérat - Action foncière - LA …
  • 07_Eau potable Programme Re-Sources LANDRAIS - Action foncière - Périmètres de …
  • 08_Eau potable SAUJON captages de la Bourgeoisie B3 & B4 - Déclaration de projet
  • 09_Assainissement Non Collectif - Participation au financement de la charte ANC…
  • 10_Eau potable Extensions des réseaux - Liste 2024-2
  • 11_Eau potable Aménagements Liste 2024-2
  • 12_Eau potable Renouvellement de réseaux - Liste 2024-2
  • 13_Eau potable Appel à projets Agence Adour-Garonne pour travaux renouvellement…
  • 14_Eau potable SAUJON Programme structurant de sécurisation du Pays Royannais -…
  • 15_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
  • 16_Eau potable et assainissement - Travaux renouvellement, renforcement et réha…
  • 17_Assainissement Eaux Usées - Extensions - Liste 2024-2
  • 18_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-2
  • 19_Assainissement eaux usées - Réhabilitation de réseaux - Liste 2024-2

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 6 mars 2024

  • Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 6 mars 2024
  • Marché public - Armoires électriques

  Détails de l'instance

• Bureau Syndical du 22 janvier 2024

  • Liste des délibérations du Bureau du 22 janvier 2024
  • 01_Budget assainissement - Créances éteintes
  • 02_Achat véhicules Eau 17_RESE Lancement de la consultation
  • 03_Participation à la Prévoyance des fonctionnaires territoriaux
  • 04_Eau Programme Re-Sources Arnoult-Lucérat-Landrais Outil de suivi des actions
  • 05_Captage Lucérat - acquisitions foncières pour la protection de la ressource
  • 06_Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
  • 07_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
  • 08_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-1
  • 09_Renouvellement des réseaux d'eau potable - Liste 2024-1
  • 10_Appel à projets Plan Eau 2023-2024 de l'Agence Adour-Garonne - Renouvellemen…
  • 11_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
  • 12_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-1
  • 13_Réhabilitation des réseaux d'assainissement - Liste 2024-1
  • 14_AUMAGNE Assainissement collectif et renouvellement eau potable - Aides finan…
  • 15_BREUIL MAGNE - Renforcement de la capacité de la station d'épuration - Progr…
  • 16_LES EGLISES D'ARGENTEUIL - Assainissement village de Pouzou - 5e tranche - A…
  • 17_MARSAIS - Assainissement - 2e phase - 1ère tranche de réseau - Demande de su…
  • 18_MAZERAY - Assainissement et renouvellement eau potable - Aides financières
  • 19_BEAUVAIS SUR MATHA - Etude de diagnostic du système d'assainissement collect…
  • 20_BERNAY-ST-MARTIN - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif…
  • 21_BEURLAY - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides …
  • 22_BOUHET - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides f…

  Détails de l'instance

• Comité Syndical du 8 décembre 2023

  • Liste des délibérations du comité du 8 décembre 2023
  • 01_Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10 novembre 2023
  • 02_Eau potable - Décision modificative 2023 n°2
  • 03_Assainissement - Décision modificative 2023 n°2
  • 04_Budget eau potable - Apurement des opérations pour compte de tiers
  • 05_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et le budget …
  • 06_Eau potable - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024
  • 07_Eau potable - prix littoral 2024
  • 08_Assainissement collectif - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024
  • 09_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Ta…
  • 10_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2024
  • 11_Assainissement non collectif - Majoration de la somme équivalente à la redev…
  • 12_Raccordement au réseau public d'assainissement collectif - Pénalités pour no…
  • 13_Valeur du coefficient de réduction de la redevance eau potable pour 2024
  • 14_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour …
  • 15_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement assainissement co…
  • 16_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2024
  • 17_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2024
  • 18_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p…
  • 19_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2024
  • 20a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie…
  • 20b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2024 et 2025
  • 20c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé…
  • 20d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - …
  • 21_Modallités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ve…
  • 22_Budget primitif 2024 - Eau potable
  • 23_Budget primitif 2024 eau potable - Autorisations de Programmes (AP) et Crédi…
  • 24_Budget primitif 2024 - Assainissement
  • 25_Budget primitif 2024 assainissement - Autorisations de Programmes (AP) et Cr…
  • 26_Tableau des effectifs
  • 27_Révision des seuils d'éligibilité des extensions des réseaux d'eau potable e…
  • 28_RESE Budget primitif 2024 eau potable
  • 29_RESE Budget primitif 2024 assainissement collectif
  • 30_RESE Tableau des effectifs 2024
  • 31_RESE Révision du RIFSEEP du directeur
  • 32_RESE Modification de la délibération créant l'emploi du directeur
  • 33_RESE - Redevance prélèvement 2024
  • 34_RESE - Tarifs eau et assainissement 2024
  • 35_RESE - Tarifs 2024 travaux et prestations diverses
  • 36_RESE - Décision modificative n° 2 budget eau potable 2023
  • 37_RESE - Décision modificative n° 2 budget assainissement 2023

  Détails de l'instance

• Conseil d'Exploitation du 29 novembre 2023

  • Liste des délibérations du conseil d'exploitation du 29 novembre 2023
  • Admission en non valeurs
  • Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
  • Projet de modification de l'emploi de directeur de la RESE
  • Projet de RIFSEEP du directeur de la RESE

  Détails de l'instance