Comité Syndical du
- Liste des délibérations du comité du 8 décembre 2023
- 01_Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10 novembre 2023
- 02_Eau potable - Décision modificative 2023 n°2
- 03_Assainissement - Décision modificative 2023 n°2
- 04_Budget eau potable - Apurement des opérations pour compte de tiers
- 05_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et le budget …
- 06_Eau potable - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024
- 07_Eau potable - prix littoral 2024
- 08_Assainissement collectif - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024
- 09_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Ta…
- 10_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2024
- 11_Assainissement non collectif - Majoration de la somme équivalente à la redev…
- 12_Raccordement au réseau public d'assainissement collectif - Pénalités pour no…
- 13_Valeur du coefficient de réduction de la redevance eau potable pour 2024
- 14_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour …
- 15_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement assainissement co…
- 16_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2024
- 17_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2024
- 18_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p…
- 19_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2024
- 20a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie…
- 20b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2024 et 2025
- 20c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé…
- 20d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - …
- 21_Modallités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ve…
- 22_Budget primitif 2024 - Eau potable
- 23_Budget primitif 2024 eau potable - Autorisations de Programmes (AP) et Crédi…
- 24_Budget primitif 2024 - Assainissement
- 25_Budget primitif 2024 assainissement - Autorisations de Programmes (AP) et Cr…
- 26_Tableau des effectifs
- 27_Révision des seuils d'éligibilité des extensions des réseaux d'eau potable e…
- 28_RESE Budget primitif 2024 eau potable
- 29_RESE Budget primitif 2024 assainissement collectif
- 30_RESE Tableau des effectifs 2024
- 31_RESE Révision du RIFSEEP du directeur
- 32_RESE Modification de la délibération créant l'emploi du directeur
- 33_RESE - Redevance prélèvement 2024
- 34_RESE - Tarifs eau et assainissement 2024
- 35_RESE - Tarifs 2024 travaux et prestations diverses
- 36_RESE - Décision modificative n° 2 budget eau potable 2023
- 37_RESE - Décision modificative n° 2 budget assainissement 2023