Actes administratifs
Actes administratifs | Eau17
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Bureau Syndical du
- Liste des délibérations du Bureau du 22 janvier 2024
- 01_Budget assainissement - Créances éteintes
- 02_Achat véhicules Eau 17_RESE Lancement de la consultation
- 03_Participation à la Prévoyance des fonctionnaires territoriaux
- 04_Eau Programme Re-Sources Arnoult-Lucérat-Landrais Outil de suivi des actions
- 05_Captage Lucérat - acquisitions foncières pour la protection de la ressource
- 06_Remises gracieuses par solidarité suite au séisme du 16 juin 2023
- 07_Eau potable - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
- 08_Eau potable - Aménagement - Liste 2024-1
- 09_Renouvellement des réseaux d'eau potable - Liste 2024-1
- 10_Appel à projets Plan Eau 2023-2024 de l'Agence Adour-Garonne - Renouvellemen…
- 11_Assainissement eaux usées - Extensions des réseaux - Liste 2024-1
- 12_Assainissement eaux usées - Aménagement - Liste 2024-1
- 13_Réhabilitation des réseaux d'assainissement - Liste 2024-1
- 14_AUMAGNE Assainissement collectif et renouvellement eau potable - Aides finan…
- 15_BREUIL MAGNE - Renforcement de la capacité de la station d'épuration - Progr…
- 16_LES EGLISES D'ARGENTEUIL - Assainissement village de Pouzou - 5e tranche - A…
- 17_MARSAIS - Assainissement - 2e phase - 1ère tranche de réseau - Demande de su…
- 18_MAZERAY - Assainissement et renouvellement eau potable - Aides financières
- 19_BEAUVAIS SUR MATHA - Etude de diagnostic du système d'assainissement collect…
- 20_BERNAY-ST-MARTIN - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif…
- 21_BEURLAY - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides …
- 22_BOUHET - Etude de diagnostic du système d'assainissement collectif - Aides f…
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Comité Syndical du
- Liste des délibérations du comité du 8 décembre 2023
- 01_Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10 novembre 2023
- 02_Eau potable - Décision modificative 2023 n°2
- 03_Assainissement - Décision modificative 2023 n°2
- 04_Budget eau potable - Apurement des opérations pour compte de tiers
- 05_Modalités de répartition des charges entre le budget principal et le budget …
- 06_Eau potable - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024
- 07_Eau potable - prix littoral 2024
- 08_Assainissement collectif - Montant de la redevance d'amortissement pour 2024
- 09_Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Ta…
- 10_Redevance de contrôle des assainissements non collectifs - Tarifs 2024
- 11_Assainissement non collectif - Majoration de la somme équivalente à la redev…
- 12_Raccordement au réseau public d'assainissement collectif - Pénalités pour no…
- 13_Valeur du coefficient de réduction de la redevance eau potable pour 2024
- 14_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement eau potable pour …
- 15_Ville de Saintes - Montant de la redevance d'amortissement assainissement co…
- 16_Tarification du traitement des matières de vidange - Tarifs 2024
- 17_Tarification du traitement des matières de curage des réseaux - Tarifs 2024
- 18_Inspection télévisée et contrôle d'étanchéité des réseaux d'assainissement p…
- 19_Maîtrise d'oeuvre interne et mission SPS - Tarifs 2024
- 20a_Redevance d'occupation des ouvrages par des opérateurs privés de téléphonie…
- 20b_Redevance d'occupation des ouvrages par 17 Numérique - Tarifs 2024 et 2025
- 20c_Redevance d'occupation des ouvrages en dehors des opérateurs privés de télé…
- 20d_Redevance d'occupation d'une parcelle de terrain pour une antenne relais - …
- 21_Modallités de facturation pour l'utilisation de bornes de puisage (bornes ve…
- 22_Budget primitif 2024 - Eau potable
- 23_Budget primitif 2024 eau potable - Autorisations de Programmes (AP) et Crédi…
- 24_Budget primitif 2024 - Assainissement
- 25_Budget primitif 2024 assainissement - Autorisations de Programmes (AP) et Cr…
- 26_Tableau des effectifs
- 27_Révision des seuils d'éligibilité des extensions des réseaux d'eau potable e…
- 28_RESE Budget primitif 2024 eau potable
- 29_RESE Budget primitif 2024 assainissement collectif
- 30_RESE Tableau des effectifs 2024
- 31_RESE Révision du RIFSEEP du directeur
- 32_RESE Modification de la délibération créant l'emploi du directeur
- 33_RESE - Redevance prélèvement 2024
- 34_RESE - Tarifs eau et assainissement 2024
- 35_RESE - Tarifs 2024 travaux et prestations diverses
- 36_RESE - Décision modificative n° 2 budget eau potable 2023
- 37_RESE - Décision modificative n° 2 budget assainissement 2023
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